Mentions légales

Présentation générale

Vous êtes actuellement connecté au site "http://www.chabris-bazelle.fr", édité par la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle.
Adresse : CCCPB - BP 33 - Place Albert Boivin - 36210 CHABRIS
Responsable de publication : M. Serge PINAULT
Webmaster : M. Éric VINCENT
E-mail : Cet adresse mail est protégé contre les spambots. Vous avez d'activer le javascript pour la visualiser.
L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Charte éditoriale

Le site "http://www.chabris-bazelle.fr" est un site de présentation des services proposés par la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle. Il est complété par des outils de simulation.
Les informations fournies dans ce site ne sont données qu'à titre indicatif.

Données personnelles

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle, elles sont destinées à un usage interne et ne seront en aucun cas transmises à des tiers.
Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous le signifier en écrivant à l'adresse précisée ci-après. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l'adresse suivante :

Droits d'auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site , par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site "http://www.chabris-bazelle.fr" est soumis à l'accord préalable du Directeur de la Publication.
Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de "http://www.chabris-bazelle.fr" ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle.

Réalisation, production et hébergement

Société JULIANA Multimédia, IRUS - PIBS, 56038 VANNES
www.juliana.fr