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Publications 2023
Conseil communautaire du 14 décembre 2023
>> Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023 : A télécharger ici
>> Liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire : A télécharger ici
Mise en ligne le 20/12/2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
01-14122023 > Approbation des procès-verbaux des conseils communautaires du 25 juillet et du 05 octobre 2023
Mise en ligne le 26/12/2023
GEMAPI
02-14122023 > Mise à disposition du technicien de rivières du SMIBCS auprès de la Communauté de Communes Chabris-Pays de Bazelle dans le cadre de l'exercice de sa compétence Prévention des Inondations (PI)
Mise en ligne le 26/12/2023
Annexe délibération n°02-14122023 :
Convention de mise à disposition du technicien de rivière
Mise en ligne le 26/12/2023
03-14122023 > Convention de gestion des digues de protection contre les inondations - Fonctionnement de la plateforme de Blois (2024-2028)
Mise en ligne le 26/12/2023
FINANCES
04-14122023 > Budget Principal - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Mise en ligne le 26/12/2023
05-14122023 > Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Mise en ligne le 26/12/2023
06-14122023 > Tourisme - Tarif pour la vente d'objets divers de promotion touristique et la location de vélo de l'Office de Tourisme Communautaire
Mise en ligne le 26/12/2023
07-14122023 > Budget Principal 2023 - Décision modificative n°10 - Virement de crédits
Mise en ligne le 26/12/2023
08-14122023 > Budget principal 2023 - Reprise de provision pour créances douteuses
Mise en ligne le 26/12/2023
VOIRIE - FLEURISSEMENT
09-14122023 > Définition des orientations et du budget par commune pour 2024
Mise en ligne le 26/12/2023
IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE
10-14122023 > Local Office de Tourisme - Travaux de rénovation et d'aménagement
Mise en ligne le 26/12/2023
11-14122023 > Office de Tourisme - Création d'un local de rangement des Vélos à Assistance Electriques (VAE) - Convention de mise à disposition du terrain par la commune de Chabris
Mise en ligne le 26/12/2023
12-14122023 > Hôtel communautaire - Travaux de rénovation énergétique
Mise en ligne le 08/02/2024
13-14122023 > Espace 2eco - Sécurisation du site - Equipement système de vidéosurveillance - Devis Société DIXYS - Demande de financement
Mise en ligne le 26/12/2023
ÉQUIPEMENT PUBLIC
14-14122023 > Gendarmerie de Chabris - Renouvellement du bail pour les locaux de la caserne et des logements
Mise en ligne le 26/12/2023
AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE
25-14122023 > Avis sur exercice du droit de préemption urbain sur un ensemble immobilier cadastré section ZR n°250 situé 2, Allée des Chênes - Zone Commerciale "Les Vigneaux" à Chabris
Mise en ligne le 26/12/2023
ENVIRONNEMENT
15-14122023 > Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec CITEO
Mise en ligne le 26/12/2023
16-14122023 > Mise en place de la collecte et du traitement des biodéchets
Mise en ligne le 28/02/2024
17-14122023> Filière REP déchets d'éléments d'ameublement - Contrat à conclure avec les éco organismes agréés pour la mise en œuvre de la filière pour la période 2024-2029
Mise en ligne le 26/12/2023
18-14122023 > Filière REP des déchets issus de Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment (PMCB) - Contrat à conclure avec les éco organismes agréés
Mise en ligne le 26/12/2023
19-14122023> Convention avec l'éco organisme CYCLEVIA pour la collecte et le traitement des huiles minérales ou synthétiques usagées collectées en déchetterie
Mise en ligne le 26/12/2023
20-14122023> Collecte des Articles de Sport et de Loisirs (ASL) - Convention avec l'éco organisme ECOLOGIC pour la période 2023-2027
Mise en ligne le 26/12/2023
21-14122023 > Collecte des déchets issus des textiles d'habillement, des linges de maison et des chaussures (TLC) - Convention avec l'éco organisme TLC - Refashion pour la période 2023-2028
Mise en ligne le 26/12/2023
22-14122023 > Collecte des papiers issus des Points d'Apport Volontaire (PAV) sur le territoire de la Communauté de Communes - Convention de prestations avec la Société" COVED
Mise en ligne le 26/12/2023
23-14122023 >Traitement des déchets inertes issus de la déchetterie - Convention de prestations avec la Société COVED
Mise en ligne le 26/12/2023
24-14122023 > Collecte des déchets inertes sur le site de la déchetterie - Acquisition d'une benne amovible - Devis des Ets BURN
Mise en ligne le 26/12/2023
RESSOURCES HUMAINES
26-14122023> Adhésion au dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel; ou moral et d'agissements sexistes
Mise en ligne le 26/12/2023
27-14122023 > Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - Dépôt du projet d'attribution soumis à l'approbation du Comité Territorial du Centre de Gestion de l'Indre
Mise en ligne le 26/12/2023
ÉCONOMIE
28B-14122023> Aides locales aux entreprises : Modification du Règlement Fonds Partenarial économie de proximité entre la Région et la Communauté de Communes Chabris-Pays de Bazelle
Mise en ligne le 24/01/2024
29-14122023 > Finances - Fonds de proximité - Demande d'aide financière sollicitée par la SAS LE LOUP BLANC pour l'achat de matériel et d'équipement
Mise en ligne le 24/01/2024
30-14122023 > Local d'activités situé 19, rue des Vigneaux à Chabris - Travaux de mise aux normes d'accessibilité - Mise en place d'un bail commercial
Mise en ligne le 26/12/2023
Conseil communautaire du 5 octobre 2023
>> Procès-verbal de la séance du 5 octobre 2023 : A télécharger ici
Mis en ligne le 20/12/2023
>> Liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire : A télécharger ici
Mise en ligne le 11/10/2023
Délibérations
FINANCES
01-05102023 > Fiscalité - Exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux - SCI du GUÉ DES ISLES à Chabris
Mise en ligne le 21/11/2023
02-05102023 > Assurances - Renouvellement des contrats d'assurances - Marché public - Approbation du DCE - Lancement consultation
Mise en ligne le 21/11/2023
03-05102023 > Budget Principal 2023 - Décision Modificative n°7 - Virement de crédits
Mise en ligne le 21/11/2023
04-05102023 > Aide financière - Groupement Industriel Régional (GIR) Sologne Berry Touraine
Mise en ligne le 21/11/2023
VOIRIE
05-05102023> Marché accord cadre à bons de commande : Fabrication, fourniture, transport, mise en œuvre d'enduits superficiels d'usure et mise à niveau des accotements ainsi que la reconstitution partielle de la structure de la chaussée pour le travaux routiers et autres de la Communauté de Communes Chabris-Pays de Bazelle - Avenant n°1
Mise en ligne le 21/11/2023
TOURISME
06-05102023 > Mise en œuvre d'une destination touristique "Valençay Berry-Val de Loire" - Fonctionnement d'une cellule d'animation touristique - Convention de partenariat 2023/2026
Mise en ligne le 21/11/2023
ÉNERGIES RENOUVELABLES
12-05102023> Enquête publique - Projet parc éolien porté par la Société SEPE sur la commune de Graçay
Mise en ligne le 21/11/2023
ENVIRONNEMENT
07-05102023 > Finances - Dépôt d'une candidature auprès de CITEO pour l'optimisation de la collecte des emballages ménagers et des papiers graphiques : Retrait de la délibération n°04-25072023
Mise en ligne le 21/11/2023
08-05102023 > Finances - Dépôt d'une candidature auprès de CITEO pour l'appel à projet "Collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation hors foyer"
Mise en ligne le 21/11/2023
09-05102023 > Convention de partenariat flux petits aluminiums et souples du standard aluminium issus de la collecte séparée avec l'Alliance pour le Recyclage des Capsules en Aluminium
Mise en ligne le 21/11/2023
EAU ET ASSAINISSEMENT
10-05102023> Amélioration de la connaissance patrimoniale en vue de la préparation du transfert de compétences eau potable, assainissement des eaux usées _ Lancement des schémas directeurs manquants sur le territoire et de l'étude de transfert de compétences - Convention de groupement de commande
Mise en ligne le 21/11/2023
ÉQUIPEMENTS PÉRISCOLAIRES
11-05102023 > Convention Territoriale Globale (CTG) 2023-2027 entre la CAF, la Communauté de Communes Chabris-Pays de Bazelle, les communes de Chabris, Poulaines et Val-Fouzon
Mise en ligne le 21/11/2023
Conseil communautaire du 25 juillet 2023
>> Procès-verbal de la séance du 25 juillet 2023 : A télécharger ici
Mis en ligne le 20/12/2023
>> Liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire : A télécharger ici
Mise en ligne le 27/07/2023
Délibérations
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
01-25072023 > Approbation des procès-verbaux des conseils communautaires du 13 avril et du 6 juin 2023
Mise en ligne le 31/07/2023
ENVIRONNEMENT
02-25072023 > Finances - Location d'un véhicule porteur
Mise en ligne le 31/07/2023
03-25072023 > Finances - Location d'une benne bi-flux
Mise en ligne le 31/07/2023
04-25072023 > Finances - Dépôt d'une candidature auprès de CITEO pour l'optimisation de la collecte des emballages ménagers et des papiers graphiques
Mise en ligne le 31/07/2023
RESSOURCES HUMAINES
05-25072023 > Service piscine - Création d'un emploi non permanent - Contrat apprentissage à compter du 6 septembre 2023 jusqu'au 30 juin 2024
Mise en ligne le 31/07/2023
06-25072023 > Service piscine : accueil / entretien - Création d'un emploi non permanent - Contrat à durée déterminée : Accroissement temporaire d'activité en application de l'article L.332-23.1° du Code Général de la Fonction Publique
Mise en ligne le 31/07/2023
FINANCES
07-25072023 > Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2023 - Répartition de droit commun - Prélèvement
Mise en ligne le 31/07/2023
08-25072023 > Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2023 - Répartition de droit commun - Reversement
Mise en ligne le 31/07/2023
09-25072023 > Contribution pour le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) sollicitée par le Pays de Valençay en Berry - Exercice 2023
Mise en ligne le 31/07/2023
10-25072023 > Budget Principal - Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables
Mise en ligne le 31/07/2023
11-25072023 > Budget Principal 2023 - Décision Modificative n°5 - Virement de crédits
Mise en ligne le 31/07/2023
Conseil communautaire du 6 juin 2023
>> Procès-verbal de la séance du 6 juin 2023 : A télécharger ici
Mis en ligne le 28/07/2023
>> Liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire : A télécharger ici
Mise en ligne le 08/06/2023
Délibérations
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
01-06062023 > Approbation des procès-verbaux des conseils communautaires du 13 avril 2023
et du 6 juin 2023
Mise en ligne le 08/06/2023
ÉCONOMIE
02-06062023 > Médiation - Affaire Communauté de Communes Chabris-Pays de Bazelle / SAS PSP (Plastic System Packaging)
Mise en ligne le 08/06/2023
03B-06062023 > Chabris- Acquisition d'un local d'activités situé 19, rue des Vigneaux à Chabris appartenant à la Société VERTICAL
Mise en ligne le 07/08/2023
Annexe à la délibération n°03B-06062023 : "Avis du domaine sur la valeur vénale"
Mise en ligne le 08/06/2023
04-06062023 > Chabris- ZA "Les Vigneaux" à Chabris- Cession d'une parcelle de terrain cadastrée section ZP n°962 au profit de la SCI ACSL IMMO représentée par M. MME SAUSSET-LEMITRE
Mise en ligne le 12/06/2023
Annexe à la délibération n°04-06062023 : "Avis du domaine sur la valeur vénale"
Mise en ligne le 12/06/2023
GOUVERNANCE
10-06062023 > Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
Mise en ligne le 12/06/2023
IMMOBILIER COMMUNUTAIRE
05-06062023 > Finances - Local professionnel DOMCIA PRODUCTION à Dun-le-Poëlier - Travaux de chauffage
Mise en ligne le 08/06/2023
06-06062023 > Piscine Aqua'Bazelle à Chabris - Rapport pré-étude réalisée par ADEFIBOIS BERRY pour l'installation d'une chaufferie biomasse bois
Mise en ligne le 12/06/2023
RESSOURCES HUMAINES
07-06062023 > Création d'un emploi permanent dans les communes de moins de 1000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15000 habitants - Poste contractuel à temps complet d'éducateur des A.P.S - Maître-Nageur Sauveteur (MNS) au sein du service Piscine - Modification du tableau des effectifs
Mise en ligne le 08/06/2023
FINANCES
08-06062023 > Résultat de la consultation des organismes bancaires - Emprunt pour financer les opérations d'investissement inscrites au Budget 2023 n°122-52-135
Mise en ligne le 08/06/2023
09-06062023 > Budget Principal 2023 - Décision Modificative n°2 - Virement de crédits
Mise en ligne le 08/06/2023
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