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Décisions de délégations

2023


Décision du Président du

5 mai 2023

RESSOURCES HUMAINES

DPDT 17-2023 > Service Environnement - Contrat à durée déterminée pour un accroissement saisonnier d'activité

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 05/05/2023



Décision du Président du

28 avril 2023

ÉCONOMIE

DPDT 16C-2023 > Chabris - Opération de réhabilitation d'anciens locaux en friche sis ZA "Les Vigneaux" à Chabris afin d'y créer un plateau technique pour l'accueil d'un site de formation en aquaponie - Avenant de moins-value aux marchés de travaux - Lot n°2

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 08/06/2023

 

DPDT 16B-2023 > Chabris - Opération de réhabilitation d'anciens locaux en friche sis ZA "Les Vigneaux" à Chabris afin d'y créer un plateau technique pour l'accueil d'un site de formation en aquaponie - Avenant de moins-value aux marchés de travaux - Lot n°2

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 16/05/2023

RESSOURCES HUMAINES

DPDT 16-2023 > Service Piscine - Contrat à durée déterminée pour un accroissement saisonnier d'activité

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 03/05/2023



Décision du Président du

26 avril 2023

IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE

DPDT 15-2023 > Finances - Pépinière d'entreprises - Zon d'Activités "Les Vigneaux" à Chabris - Travaux de peinture - Devis ENT ROCA MICHEL

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 03/05/2023



Décision du Président du

26 avril 2023

ÉCONOMIE

DPDT 14-2023 > Immobilier communautaire - Pépinière d'entreprises tertiaires - Espace 2eco - 3 rue Grande à Chabris - Bail précaire (Convention d'accompagnement et de mise à disposition de moyens) conclu avec la Société HORIZON 36 représentée par M. Jean-Michel de GERMAIN à compter du 1er mai 2023 jusqu'au 31 mai 2023 pour la location du bureau n°6

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 03/05/2023



Décision du Président du

21 avril 2023

ENVIRONNEMENT

DPDT 13-2023 > Finances - Fourniture de sacs jaunes translucides pour la collecte des emballages

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 26/04/2023



Décision du Président du

13 avril 2023

RESSOURCES HUMAINES

DPDT 12-2023 > Service Environnement - Formations FIMO MARCHANDISES et permis CE sans code

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 17/04/2023



Décision du Président du

31 mars 2023

IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE

DPDT 10B-2023 > Finances - Service Piscine - Devis Société PROLIANS - Acquisition d'une autolaveuse

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 17/04/2023



Décision du Président du

15 mars 2023

ÉCONOMIE

DPDT 11-2023 > Pépinière d'entreprises - ZA Les Vigneaux à CHABRIS - Atelier n°2 - Renouvellement de la convention de bail précaire avec la SAS INTER METAL à compter du 1er avril 2023 et jusqu'au 30 avril 2023

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 20/03/2023



Décision du Président du

6 mars 2023

FINANCES

DPDT 09-2023 > Environnement - Devis Société OTEXIO - Acquisition de filets de protection pour équiper les bennes de la déchetterie

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 08/03/2023

 



Décision du Président du

28 février 2023

RESSOURCES HUMAINES

DPDT 08-2023 > Service Piscine - Contrat d'accroissement temporaire d'activités

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 08/03/2023



Décision du Président du

6 février 2023

ENVIRONNEMENT

DPDT 07-2023 > Devis PARC MAINTENANCE ST AMANDOIS - Réparations véhicule benne bi compartimentée SCANIA

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 13/02/2023



Décision du Président du

31 janvier 2023

RESSOURCES HUMAINES

DPDT 06-2023 > Service Piscine - Contrat saisonnier à durée déterminée

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 01/02/2023



Décision du Président du

27 janvier 2023

ENVIRONNEMENT

DPDT 05-2023 > Fleurissement estival 2023 - Commande de plants

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 01/02/2023



Décision du Président du

26 janvier 2023

RESSOURCES HUMAINES

DPDT 04-2023 > Service Administratif - Contrat d'accroissement temporaire d'activités

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 01/02/2023

 



Décision du Président du

19 janvier 2023

ÉCONOMIE

DPDT 03-2023 > Pépinière d'entreprises - ZA Les Vigneaux à Chabris - Atelier n°2 - Renouvellement de la convention de bail précaire avec la SAS INTER METAL à compter du 1er février 2023 et jusqu'au 31 mars 2023

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 26/01/2023



Décision du Président du

11 janvier 2023

IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE

DPDT 02-2023 > Pépinière d'entreprises tertiaires - Espace 2eco - 3 rue Grande à Chabris - Renouvellement bail précaire - Convention d'accompagnement et de mise à disposition de moyens avec la SAS LILAC INTELLIGENCE SOFTWARE représentée par Monsieur Olivier GENTHIAL à compter du 1er février 2023 au 31 janvier 2024

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 26/01/2023

 



Décision du Président du

6 janvier 2023

RESSOURCES HUMAINES

DPDT 01-2023 > Service Piscine - Contrat saisonnier à durée déterminée

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 19/01/2023