L'Intercommunalité > Publications 2019


Publications 2019

Conseil communautaire du 9 avril 2019

>> Compte rendu de séance : bientôt disponible


FINANCES


01-09042019 > Comptes administratifs 2018 Budgets Principal et Ordures Ménagères

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01-09042019 B > Compte administratif 2018 Budget Lotissement Zone Commerciale Les Vigneaux

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02-09042019 > Affectation des résultats de l'exercice 2018 au Budget Principal et aux Budgets Annexes 2019

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03-09042019 > Approbation du compte de gestion du Budget Principal et des Budgets Annexes : service des Ordures Ménagères et du Lotissement ZA Commerciale - Exercice 2018

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04-09042019 > Adoption du Budget Primitif 2019 du Budget Principal

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05-09042019 > Adoption du Budget Primitif 2019 du Budget Annexe des Ordures Ménagères

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06-09042019 > Adoption du Budget Primitif 2019 du Budget Annexe Lotissement Zone Commerciale Les Vigneaux à Chabris

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08-09042019 > Reversement de Fiscalité - Exercice 2019

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09-09042019 > Vote des subventions - Budget Principal 2019

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ENVIRONNEMENT


13-09042019B > Extension des consignes de tri à l'ensemble des emballages plastiques / Étude pour la mise en place des consignes / Prolongation de durée des marchés en cours liés à la collecte, au traitement et tri des déchets ménagers

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FISCALITÉ


07-09042019 > Vote des taux d'imposition de 2019

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07-09042019B > Vote du taux de la TEOM 2019

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ÉCONOMIE


 10-09042019 > Espace Emploi Entreprise co-Working - 1 et 3 rue Grande à Chabris - Regroupant la Pépinière Tertiaire et le Centre Entrepreneurs Emploi - Avenant n° 1 au Lot n° 4 Marché attribué à l'entreprise Forget de Chabris

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11-09042019 > Dun le Poëlier - Boulangerie Pâtisserie Multiservices -Avenants n° 1 aux lots

n° 8 et n° 10 Marchés attribués aux entreprises Bourdeix et Vilpoux

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IMMOBILIER SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE


12-09042019 > Sécurisation des accès aux locaux scolaires et périscolaires - Devis de la société Rexel

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CONTENTIEUX


15-09042019 > Désignation d'un avocat suite requête déposée auprès du Tribunal de Limoges par le Groupe Réflexion Citoyen

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RESSOURCES HUMAINES


14-09042019 > Convention de mise à disposition d'un Agent Technique de la commune de Val-Fouzon au profit de la Communauté de Communes

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Conseil communautaire du 28 février 2019

>> Compte rendu de séance : bientôt disponible


FINANCES


01-28022019 > Autorisation de crédit n°1 - Budget principal - exercice 2019

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02-28022019 > Prévision de l'attribution de compensation notifiée aux Communes pour 2019

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03-28022019 > Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) - Projets du territoire - Bilan à mi-parcours

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04-28022019 > Adhésion au Service d'Information Géographique proposé par le Syndicat Départemental d'Énergies de l'Indre (SDEI)

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05-28022019 > Renouvellement des contrats d'assurances - Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la passation des marchés publics d'assurances avec la société SAS ED Consultants

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AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE


06-28022019 > Avis sur exercice du droit de préemption - Immeuble à usage commercial situé sur la zone commerciale "Les Vigneaux à Chabris

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VOIRIE


07-28022019 > Revitalisation et extension de la Zone d'activités "Les Vigneaux" à Chabris - Avenant au marché de travaux - Opération n°83 - Lot n° : VRD - Entreprise SETEC

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ÉCONOMIE


 09-28022019 > ZA "Bel Air" à Chabris - Vente d'un terrain au profit de la société Syspack

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10-28022019 > Extension et sécurisation des Zones d'Activités "Port Marseil" à Val-Fouzon et "Bel Air" à Chabris - Validation de l'opération - Plan de financement

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12-28022019 > Zone d'Activités " Les Vigneaux " à Chabris - Transaction immobilière issue du crédit bail ensemble immobilier occupé par l'entreprise Intermétal - Cession de terrains

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14-28022019 > ZA des Vigneaux à Chabris - Vente d'un terrain au profit de la société SETS

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15-28022019 > ZA Les Vigneaux à Chabris - Vente d'un terrain au profit de la société NRTT

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16-28022019 > Espace Emploi Co-Working - 1 et 3 rue Grande à Chabris - regroupant la pépinière tertiaire et le Centre Entrepreneurs Emploi - Résultat de la consultation lot n°7 et 8 suite de la liquidation judiciaire de l'entreprise VALENÇAY CONFORT

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RESSOURCES HUMAINES


18-28022019 > Service Piscine - Accroissement temporaire d'activité - Contrat à Durée déterminée 

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19-28022019 > Contrat saisonnier Office de Tourisme

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GEMAPI


20-28022019 > Approbation des statuts du SyndicatMixte Interdépartemental du Bassin du Cher Sauvage au 1er janvier 2019 - Élection des représentants

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Annexe 20-28022019 > Statuts Syndicat SMIBCS

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