L'Intercommunalité > Publications 2019


Publications 2019

Conseil communautaire du 5 septembre

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AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE


01-05092019 > Avis sur exercice du droit de préemption - Immeuble à usage professionnel situé sur la zone d'activité "les Vigneaux" à Chabris

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ÉCONOMIE


02-05092019 > Espace Emploi Entreprise Co-Working - 1 et 3 rue Grande à Chabris - Regroupant la Pépinière Tertiaire et le Centre Entrepreneurs Emploi - Avenant n°1 au lot n°11 au marché de travaux

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04-05092019 > Zone d'Activités "Les Vigneaux" à Chabris - Acquisition d'une parcelle à la commune de Chabris en vue de la redéfinition du schéma d’aménagement de la zone d'activités  

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RESSOURCES HUMAINES


 09-05092019 > Communication - Avenant n°2 au contrat de prestation intellectuelle - Mission de designer graphique proposé par M. Alexis Lebron

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ENVIRONNEMENT


10-05092019 > Contrat Territorial pour le mobilier usagé avec Eco-mobilier pour la collecte des Déchets d’Éléments d'Ameublement (DEA)

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FINANCES


03-05092019 > Extension et sécurisation des zones d'activités "Port Marseil" à Val-Fouzon et "Bel-Air" à Chabris - Actualisation du plan de financement

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05-05092019 > Convention de ligne de trésorerie interactive à conclure avec la Caisse d'Épargne et de Prévoyance de Loire-Centre

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06-05092019 > Travaux d'extension et de rénovation de la piscine de Chabris - Crédit relais à conclure avec la Caisse d'Épargne Loire-Centre

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08-05092019 > Cotisation Pays de Valençay en Berry - Exercice 2019

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Conseil communautaire du 1er juillet 2019

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ENVIRONNEMENT


01-01072019 > Animation du site Natura 2000 - FR 2410023 "Plateau de Chabris / La Chapelle-Montmartin"

- Reconduction de la convention avec l'État

- Engagement d'une consultation d'entreprises dans le cadre d'un marché public de service - Pour la mise en oeuvre du document d'objectif du site

- Demande d'aide financière pour le financement de l'animation

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ÉCONOMIE


02-01072019 > Pépinière d'Entreprises - ZA les Vigneaux à Chabris - Convention de bail Précaire avec la SARL Ambulances Métivier - Atelier n°4- 1er août 2019 au 31 juillet 2022

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04-01072019 > Zone d'Activité - Extension de la voie ZA Port Marseil - Résultats de la consultation des entreprises

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IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE


 

03-01072019  > Rénovation et extension de la piscine "Tournesol" à Chabris - Validation des éléments de la consultation

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11B-01072019  > Opération de rénovation et d'extension de la piscine de Chabris - Révision du plan de financement

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AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE


05-01072019 > Contrat Régional de Solidarité Territoriale du Pays de Valençay en Berry 2016-2021 - Bilan à mi-parcours

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RESSOURCES HUMAINES


06-01072019 > Modification du tableau des effectifs emplois permanents à compter du 15 juillet 2019

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FINANCES


07-01072019 > Budget du service des Ordures Ménagères 2019 - Décision modificative n° 1 

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08-01072019 > FPIC 2019 - Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales - Prélèvement et reversement 

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09-01072019 > Extension et sécurisation des Zones d'Activités "Port Marseil" à Val-Fouzon et "Bel Air" à Chabris - Révision du plan de financement

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10-01072019 > Budget Principal 2019 - Décision modificative n° 2

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Conseil communautaire du 28 mai 2019

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IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE


01-28052019 > ZA Les Vigneaux à Chabris - Transaction immobilière - Rapport de la Délibération n°12-28022019 - Proposition de cession ou de bail commercial  

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05-28052019 > Finances - Construction de la Boulangerie Multiservices à Dun-le-Poëlier - Convention de bail précaire avec M. JEANNE Sébastien 

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06-28052019 > Immeuble communautaire sis place Albert Boivin à Chabris - Installation d'une climatisation - Devis de l'entreprise Alpha Service

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07-280520199 > Local commercial "Salon de Coiffure Lounaka" à Val-Fouzon - Installation d'une climatisation réversible - Devis de l'entreprise Alpha Service de Chabris

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11-280520199 > Exploitation des locaux - Engagement d'une consultation

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ENVIRONNEMENT


08-28052019 > Service technique - Acquisition d'un tracteur tondeuse et reprise de l'ancien matériel - Offres de la société Equip'Jardin Val de Loire

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ÉCONOMIE


02-28052019 > ZA Les vigneaux à Chabris - Vente d'un terrain cadastré ZP 871 au profit de Mme Christelle Doyon et M. Bruno Epiais, gérants de la SARL Garage du Poulain

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03-28052019 > Espace Emploi Entreprise co-Working - 1 et 3 rue Grande à Chabris - Regroupant la Pépinière Tertiaire et le Centre Entrepreneurs Emploi - Avenants n° 1 aux lots n° 2 - n° 3 - n° 5 - n° 6 - n° 7 -

n° 8 et n° 12 aux marchés de travaux

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04-28052019 > Dun le Poëlier - Boulangerie Pâtisserie Multiservices - Avenant n° 2 au lot n° 10 Marché attribué à l'entreprise Vilpoux

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RESSOURCES HUMAINES


09-28052019 > Remplacement d'un Agent Territorial momentanément indisponible - Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement

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10-28052019 > Contrat saisonnier - Service Environnement

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FINANCES


12-28052019 > Budget Principal 2019 - Décision modificative n° 1

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Conseil communautaire du  9 avril 2019

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FINANCES


01-09042019 > Comptes administratifs 2018 Budgets Principal et Ordures Ménagères

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01-09042019 B > Compte administratif 2018 Budget Lotissement Zone Commerciale Les Vigneaux

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02-09042019 > Affectation des résultats de l'exercice 2018 au Budget Principal et aux Budgets Annexes 2019

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03-09042019 > Approbation du compte de gestion du Budget Principal et des Budgets Annexes : service des Ordures Ménagères et du Lotissement ZA Commerciale - Exercice 2018

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04-09042019 > Adoption du Budget Primitif 2019 du Budget Principal

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05-09042019 > Adoption du Budget Primitif 2019 du Budget Annexe des Ordures Ménagères

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06-09042019 > Adoption du Budget Primitif 2019 du Budget Annexe Lotissement Zone Commerciale Les Vigneaux à Chabris

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08-09042019 > Reversement de Fiscalité - Exercice 2019

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09-09042019 > Vote des subventions - Budget Principal 2019

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ENVIRONNEMENT


13-09042019B > Extension des consignes de tri à l'ensemble des emballages plastiques / Étude pour la mise en place des consignes / Prolongation de durée des marchés en cours liés à la collecte, au traitement et tri des déchets ménagers

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FISCALITÉ


07-09042019 > Vote des taux d'imposition de 2019

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07-09042019B > Vote du taux de la TEOM 2019

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ÉCONOMIE


 10-09042019 > Espace Emploi Entreprise co-Working - 1 et 3 rue Grande à Chabris - Regroupant la Pépinière Tertiaire et le Centre Entrepreneurs Emploi - Avenant n° 1 au Lot n° 4 Marché attribué à l'entreprise Forget de Chabris

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11-09042019 > Dun le Poëlier - Boulangerie Pâtisserie Multiservices -Avenants n° 1 aux lots

n° 8 et n° 10 Marchés attribués aux entreprises Bourdeix et Vilpoux

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IMMOBILIER SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE


12-09042019 > Sécurisation des accès aux locaux scolaires et périscolaires - Devis de la société Rexel

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CONTENTIEUX


15-09042019 > Désignation d'un avocat suite requête déposée auprès du Tribunal de Limoges par le Groupe Réflexion Citoyen

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RESSOURCES HUMAINES


14-09042019 > Convention de mise à disposition d'un Agent Technique de la commune de Val-Fouzon au profit de la Communauté de Communes

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Conseil communautaire du 28 février 2019

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FINANCES


01-28022019 > Autorisation de crédit n°1 - Budget principal - exercice 2019

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02-28022019 > Prévision de l'attribution de compensation notifiée aux Communes pour 2019

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03-28022019 > Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) - Projets du territoire - Bilan à mi-parcours

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04-28022019 > Adhésion au Service d'Information Géographique proposé par le Syndicat Départemental d'Énergies de l'Indre (SDEI)

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05-28022019 > Renouvellement des contrats d'assurances - Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la passation des marchés publics d'assurances avec la société SAS ED Consultants

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AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE


06-28022019 > Avis sur exercice du droit de préemption - Immeuble à usage commercial situé sur la zone commerciale "Les Vigneaux à Chabris

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VOIRIE


07-28022019 > Revitalisation et extension de la Zone d'activités "Les Vigneaux" à Chabris - Avenant au marché de travaux - Opération n°83 - Lot n° : VRD - Entreprise SETEC

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ÉCONOMIE


 09-28022019 > ZA "Bel Air" à Chabris - Vente d'un terrain au profit de la société Syspack

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10-28022019 > Extension et sécurisation des Zones d'Activités "Port Marseil" à Val-Fouzon et "Bel Air" à Chabris - Validation de l'opération - Plan de financement

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12-28022019 > Zone d'Activités " Les Vigneaux " à Chabris - Transaction immobilière issue du crédit bail ensemble immobilier occupé par l'entreprise Intermétal - Cession de terrains

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14-28022019 > ZA des Vigneaux à Chabris - Vente d'un terrain au profit de la société SETS

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15-28022019 > ZA Les Vigneaux à Chabris - Vente d'un terrain au profit de la société NRTT

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16-28022019 > Espace Emploi Co-Working - 1 et 3 rue Grande à Chabris - regroupant la pépinière tertiaire et le Centre Entrepreneurs Emploi - Résultat de la consultation lot n°7 et 8 suite de la liquidation judiciaire de l'entreprise VALENÇAY CONFORT

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RESSOURCES HUMAINES


18-28022019 > Service Piscine - Accroissement temporaire d'activité - Contrat à Durée déterminée 

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19-28022019 > Contrat saisonnier Office de Tourisme

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GEMAPI


20-28022019 > Approbation des statuts du SyndicatMixte Interdépartemental du Bassin du Cher Sauvage au 1er janvier 2019 - Élection des représentants

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Annexe 20-28022019 > Statuts Syndicat SMIBCS

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