L'Intercommunalité > Publications 2020


Publications 2020

Conseil communautaire du 12 mars 2020

>> Compte rendu de séance : Dispo. prochainement


FINANCES


01-12032020 > Approbation compte administratif 2019

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02-12032020 > Affectation des résultats de l'exercice 2019 au Budget Principal et aux Budgets annexes 2020

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03-12032020 > Approbation du compte de gestion du Budget Principal et des Budgets annexes : service des ordures ménagères et du lotissement ZA commerciale  Exercice 2019

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07-12032020 > Reversement de fiscalité - Exercice 2020

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08-12032020 > Vote des subventions - Budget Principal 2020

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09-12032020 > Budget des Ordures Ménagères 2020 - Admissions en non valeur

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10-12032020 > Tarifs pour la vente d'objets divers de promotion touristique et la location de vélos au sein de l'Office de Tourisme Communautaire

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11-12032020 > Adoption du Budget Primitif 2020 du Budget Principal

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12-12032020 > Adoption du Budget Annexe des Ordures Ménagères 2020

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13-12032020 >  Adoption du Budget Annexe Lotissement Zone Commerciale des Vigneaux 2020

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14-12032020 > Tarif prestation - Pépinière d'entreprises -  ZA Les Vigneaux à Chabris

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18-12032020 > Numérique - Acquisition et déploiement des pass numériques

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FISCALITÉ


04-12032020 > Vote des taux d'imposition de 2020

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05-12032020 > Vote du taux de la TEOM 2020

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06-12032020 > Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations - Fixation du produit de la taxe 2020

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ENVIRONNEMENT


17-12032020 > Natura 2020 - Animation pour la mise en œuvre du document d'objectifs du site Natura 2000-FR 2410023 "Plateau de Chabris / La Chapelle-Montmartin" - Avenant n°1 au marché d'animation 2019/2022

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AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE


15-12032020 > Avis sur exercice du droit de préemption - Immeuble à usage commercial situé sur la zone d’activités "Les Vigneaux" à Chabris

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RESSOURCES HUMAINES

 


16-12032020 > Service environnement - Accroissement temporaire d'activité - Contrat à Durée Determinée

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Conseil communautaire du 20 février 2020

>> Compte rendu de séance : Dispo. prochainement


FINANCES


01-2022020 > Prévision de l'attribution de compensation notifiée aux communes pour 2020

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02-20022020 > Autorisation de crédits n°1 - Budget Principal - Exercice 2020

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06-20022020 > Tarifs locations et prestations - Espace 2Eco - Chabris

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AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE


03-20022020 > Zones d'activités - Acquisition de terrains sis ZA Port Marseil à Varennes sur Fouzon - Val-Fouzon appartenant à :

- la Commune de VAL-FOUZON

- M. Aurélien MANDEL

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04-20022020 > Zones d'activités - Echange de terrains sis ZA Port Marseil à Varennes sur Fouzon - Val-Fouzon entre la SCI Courtes et la Communauté de Communes

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ÉCONOMIE


05-20022020 > Pépinière d'entreprises - ZA les Vigneaux à Chabris - Atelier n°3 - Convention de bail précaire avec M. GUYOMARCH et M. HENNET à compter de mai 2020

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IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE


07-20022020 > Finances - Boulangerie pâtisserie multiservices à Dun-le-Poëlier - Quitus financier - Avenant n° 1 au bail précaire établi entre la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle et M. Sébastien JEANNE

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RESSOURCES HUMAINES


08-20022020 > Service tourisme - Accroissement temporaire d'activité - Contrat à Durée Déterminée

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09-20022020 > Formation du personnel pour l'autorisation de conduite de plates-formes élévatrices mobiles

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ENVIRONNEMENT


10-20022020 > Consultation d'entreprises pour le broyage des déchets verts de la déchetterie

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