Publications 2018

> Conseil communautaire du 25 juillet 2018 :

>> Compte rendu de séance : 

 

 

Économie

 

Finances

>> 01-25072018 - Espace Emploi Entreprise Co -Working - 1 et 3 rue Grande à Chabris - Regroupant la Pépinière Tertiaire et le Centre Entrepreneurs Emploi - Résultat de consultation des entreprises

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>> 05-25072018 - Cotisation Pays de Valençay en Berry - Exercice 2018

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>> 02-25072018 - Espace Emploi Entreprise Co - Working - 1 et 3 rue Grande à Chabris - Regroupant la Pépinière Tertiaire et le Centre Entrepreneurs Emploi - Plan de financement

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>> 06-25072018 - Budget ordures ménagères 2018 - Admissions en non valeur

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GEMAPI

>> 07-25072018 - Budget ordures ménagères 2018 - Décision modificative n° 3

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 >> 04-25072018 - Modification des statuts du Syndicat de la Vallée du Renon

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Voirie

 

>> 03-25072018 - Travaux annuels de voirie - Mission de maîtrise d'oeuvre

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> Conseil communautaire du 11 juillet 2018 :

>> Compte rendu de séance : 

 

 

Économie

 

Piscine

>> 05-11072018 - Dun-le-Poëlier - Boulangerie pâtisserie multiservices - Résultat de la consultation d'entreprises

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>> 01-11072018 - Résultat de la consultation engagée pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à l'opération de rénovation et d'extension de la piscine de Chabris

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>> 06-11072018 - Dun-le-Poëlier - Boulangerie pâtisserie multiservices - Financement de l'opération

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>> 02-11072018 - Projet de plan de financement relatif à l'opération de rénovation et d'extension de la piscine de Chabris

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Finances / Fiscalité

 

Voirie

>> 08-11072018 - Budget ordures ménagères 2018 - Décision modificative n° 2

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>> 07-11072018 - Revitalisation et extension de la Z.A. " Les Vigneaux " à Chabris - Financement de l'opération

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>> 04-11072018 - TEOM - Requête déposée auprès du tribunal de Limoges par le groupe Réflexion Citoyen - autorisation du président à ester en justice

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Tourisme

 

>> 09-11072018 - Terme de la mise à disposition des Vélos à Assistance Électrique par le Conseil Départemental - Demande de transfert gracieux

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> Conseil communautaire du 14 juin 2018 :

>> Compte rendu de séance :  à télécharger ici

 

Finances / Économie

Voirie

>> 01-14062018 - Règlement d'aides aux entreprises

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>> 08-14062018 - Revitalisation et extension de la zone d'activité "Les Vigneaux" à Chabris - Résultat de la consultation d'entreprises

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>> 02-14062018 - Budget ordures ménagères 2018 - Décision modificative n° 1

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>> 09-14062018 - Marché à bons de commande pour les travaux routiers et autres de la Communauté de communes Chabris - Pays de Bazelle - Approbation du dossier de consultation

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>> 03-14062018 - Répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales

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>> 10-14062018 - Consultation pour la fourniture d'émulsion saison 2018

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>> 04-14062018 - Budget principal 2018 - Décision modificative n° 1 

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Aménagement de l'espace

>> 05-14062018 - Maintien du dernier commerce boulangerie pâtisserie multiservices à Dun-le-Poëlier - Résultat de la consultation d'entreprises

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>> 11-14062018 - Avis sur exercice du droit de préemption - Immeuble à usage commercial situé sur la zone d'activités "Les Vigneaux" à Chabris

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>> 07-14062018 - Épicerie de Poulaines - Bail commercial avec Mme Essoussy Myriam, gérante de la société Marché de Poulaines

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Piscine

 

 

 

Ressources Humaines

>> 12-01032018 - Travaux de rénovation et d'extension - Définition du pré-programme en vue de consultation relative à l'assistance à maîtrise d'ouvrage

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>> 15-14062018 - Service communication et administratif - Accroissement temporaire d'activité - Contrat à Durée Déterminé

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Immobilier scolaire et périscolaire

>> 16-14062018 - Service piscine - Accroissement temporaire d'activité - Contrat à Durée Déterminé

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>> 13-14062018 - Mise en oeuvre du programme des travaux 2018

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>> 17-14062018 - Service environnement - Contrat Unique d'Insertion

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  >> 14-14062018 - Travaux et équipement cantine scolaire de Chabris

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Intercommunalité   

 

>> 18-14062018 - Étude fusion Communauté de communes

 

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> Conseil communautaire du 12 avril 2018 :

>> Compte rendu de séance :  à télécharger ici

> Note synthétique retraçant les informations financières <

:: Budget principal - réalisations 2017 ::

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:: Budget principal - prévisions 2018 ::

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Finances  

>> 01-12042018 - Compte administratif principal et compte annexe pour le budget des ordures ménagères 2017

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>> 02-12042018 - Compte administratif annexe pour le budget lotissement ZA commerciale        " Les Vigneaux " 2017

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>> 03-12042018 - Budget principal - Reprise des résultats de l'exercice 2017 au budget primitif 2018

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>> 04-12042018 - Budget des ordures ménagères - Reprise des résultats de l'exercice 2017 au budget OM 2018

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>> 05-12042018 - Budget lotissement ZA commerciale " Les Vigneaux " à Chabris - Reprise des résultats de l'exercice 2017 au budget lotissement ZA " Les Vigneaux " 2018

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>> 06-12042018 - Approbation du compte de gestion du budget principal et des budgets annexes : service des ordures ménagères et du lotissement ZA commerciale - exercice 2017

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>> 07-12042018 - Fiscalité - Vote des taux d'imposition de 2018

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>> 08-12042018 - Fiscalité - Vote du taux de la TEOM 2018

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>> 09-12042018 - Budget Principal 2018 - Admissions en non valeur

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>> 10-12042018 - Budget des ordures ménagères 2018 - Admissions en non valeur

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>> 11-12042018 - Reversement de fiscalité - Exercice 2018

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>> 12-12042018 - Vote des subventions - Budget Principal 2018

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 >> 23-12042018 - Centre Entrepreneurs Emploi à Chabris - Convention de partenariat entre la Communauté de communes, BGE Indre, Initiative Indre et Pôle Emploi

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Economie

Ressources Humaines

>> 13-12042018 - Pépinière d'entreprises - ZA " Les Vigneaux " à Chabris - Atelier n°2 occupé par M. Christopher CARAMELO 

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>> 16-12042018 - Modification du tableau des effectifs emplois permanents à compter du 1er mai

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>> 14-12042018 - Pépinière d'entreprises - ZA " Les Vigneaux " à Chabris - atelier n°1 - Renouvellement convention de bail précaire avec la SARL 2B ALU du 15 juin 2018 au 14 juin 2021

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>> 17-12042018 - Modalités d'heures supplémentaires et complémentaires attribuées aux agents des cadres d'emplois : administratif, technique et sportif

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Voirie

>> 18-12042018 - Contrat saisonnier Office de tourisme - Melle Manon DODIN

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>> 19-12042018 - Revitalisation et extension de la Z.A. " Les Vigneaux " à Chabris - Modification du dossier de consultation des entreprises

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>> 22-12042018 - Communication - Contrat prestation intellectuelle - Mission de designer graphique propose par M. Alexis LEBRON

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>> 20-12042018 - Assainissement pluvial de la zone d'activités " Les Vigneaux " à Chabris - Présentation des offres des entreprises - Attribution du marché de travaux

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Fonctionnement

 

 

 

Immobilier scolaire et périscolaire

>> 21-12042018 - Avenant - Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) portant sur la modification du cadre d'intervention de la région Centre Val de Loire

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>> 15-12042018  - Travaux de bâtiments école "Les primevères" à Chabris

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> Conseil communautaire du 01 mars 2018 :

>> Compte rendu de séance :  à télécharger ici

Finances Immobilier scolaire et periscolaire

>> 01-01032018 - Budget principal et des ordures ménagères -Amortissement des biens

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>> 03-01032018 - Varennes-sur-Fouzon à VAL-FOUZON - vente de l'immeuble commercial sis 9, rue Elie GRANAT.

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>> 02-01032018 - Devis équipement pour évolution du parc de téléphone des différents service (technique, administratif et tourisme)

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>> 04-01032018 - Travaux d'accessibilité, de mise en sécurité, et restructuration des locaux scolaires pour l'année 2018 - dossier de demande financière auprès de l'État dans le cadre de la DETR 2018.

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Economie

Voirie

>> 05-01032018 - Convention pour la mise en oeuvre d'un partenariat économique entre la Région Centre Val de Loire et les Communautés de Communes

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>> 06-01032018 - Revitalisation et extension de la Z.A. " Les Vigneaux " à Chabris - Conduite du projet - proposition de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - financement 

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> Conseil communautaire du 13 février 2018 :

>> Compte rendu de séance :  à télécharger ici

Finances Ressources Humaines

>> 01-13022018 - Autorisation de crédits n°1 - budget principal - exercice 2018

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>> 06-13022018 - Mise à disposition d'agents des services techniques communaux des communes du territoire au sein de la Communauté de Communes Chabris Pays de Bazelle

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>> 02-13022018 - Prévision de l'attribution de compensation aux communes pour 2018

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Économie

>> 03-13022018 - Prévision de la dotation de solidarité attribué aux communes pour 2018

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>> 08-13022018 - Maintien du dernier commerce - Boulangerie Pâtisserie Multiservices à Dun-le-Poëlier - engagement et financement de l'opération.

>>> Télécharger ici

>> 04-13022018 - Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations - institution de la taxe

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>> 09-13022018 - Espace 2ECO  Entreprise Emploi et Co-Working - Engagement et financement de l'opération.

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>> 05-13022018 - Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations - fixation du produit de la taxe 2018

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Immobilier Communautaire

   >> 10-13022018 - Environnement travaux à l'école de Dun-le-Poëlier pour la préservation de la colonie des chauves souris

>>> Télécharger ici

> Conseil communautaire du 16 janvier 2018 :

>> Compte rendu de séance :  à télécharger ici

 

GEMAPI Immobilier Communautaire

>> 01-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte de la Vallée du Fouzon

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>> 06-16012018 - Immobilier communautaire - Zone d'Activités "Les Vigneaux" à Chabris - Transaction de terrains avec les consorts Francillon

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>> 02-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte de la Vallée du Nahon

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>> 03-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte de la Vallée du Renon

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>> 04-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte de la Val de Cher

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>> 05-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte d'aménagement du lit du Cher

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