Publications 2018

> Conseil communautaire du 01 mars 2018 :

>> Compte rendu de séance :  bientôt disponible

Finances Immobilier scolaire et periscolaire

>> 01-01032018 - Budget principal et des ordures ménagères -Amortissement des biens

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>> 03-01032018 - Varennes-sur-Fouzon à VAL-FOUZON - vente de l'immeuble commercial sis 9, rue Elie GRANAT.

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>> 02-01032018 - Devis équipement pour évolution du parc de téléphone des différents service (technique, administratif et tourisme)

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>> 04-01032018 - Travaux d'accessibilité, de mise en sécurité, et restructuration des locaux scolaires pour l'année 2018 - dossier de demande financière auprès de l'État dans le cadre de la DETR 2018.

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Economie

Voirie

>> 05-01032018 - Convention pour la mise en oeuvre d'un partenariat économique entre la Région Centre Val de Loire et les Communautés de Communes

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>> 06-01032018 - Revitalisation et extension de la Z.A. " Les Vigneaux " à Chabris - Conduite du projet - proposition de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - financement 

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> Conseil communautaire du 13 février 2018 :

>> Compte rendu de séance :  bientôt disponible

Finances Ressources Humaines

>> 01-13022018 - Autorisation de crédits n°1 - budget principal - exercice 2018

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>> 06-13022018 - Mise à disposition d'agents des services techniques communaux des communes du territoire au sein de la Communauté de Communes Chabris Pays de Bazelle

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>> 02-13022018 - Prévision de l'attribution de compensation aux communes pour 2018

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Économie

>> 03-13022018 - Prévision de la dotation de solidarité attribué aux communes pour 2018

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>> 08-13022018 - Maintien du dernier commerce - Boulangerie Pâtisserie Multiservices à Dun-le-Poëlier - engagement et financement de l'opération.

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>> 04-13022018 - Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations - institution de la taxe

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>> 09-13022018 - Espace 2ECO  Entreprise Emploi et Co-Working - Engagement et financement de l'opération.

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>> 05-13022018 - Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations - fixation du produit de la taxe 2018

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Immobilier Communautaire

   >> 10-13022018 - Environnement travaux à l'école de Dun-le-Poëlier pour la préservation de la colonie des chauves souris

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> Conseil communautaire du 16 janvier 2018 :

>> Compte rendu de séance :  à télécharger ici

 

GEMAPI Immobilier Communautaire

>> 01-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte de la Vallée du Fouzon

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>> 06-16012018 - Immobilier communautaire - Zone d'Activités "Les Vigneaux" à Chabris - Transaction de terrains avec les consorts Francillon

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>> 02-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte de la Vallée du Nahon

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>> 03-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte de la Vallée du Renon

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>> 04-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte de la Val de Cher

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>> 05-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte d'aménagement du lit du Cher

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