Publications 2017

> Note synthétique retraçant les informations financières <

:: Budget principal - réalisations 2016 ::

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:: Budget principal - prévisions 2017 ::

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>> Délibérations du Conseil communautaire du 18 mai 2017:

Compte rendu de séance : Bientôt disponible

Immobilier Communautaire

Ressources Humaines

//01-18052017 - Revitalisation de la Zone d'Activités "Les Vigneaux" à Chabris - Dépot autorisation de construire pour le préau

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//06-18052017 - Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise, et de l'engagement professionnel.

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//02-18052017 - Extension des ateliers communautaires à Chabris - Avenants aux marchés de travaux

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//07-18052017 - Mise à disposition de M. Alexis Lebron agent de communication au sein des communes du territoire de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle

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//03-18052017 - Etude de gestion pour la mise en oeuvre d'un contrat d'exploitation des installations thermiques de la Communauté de Communes - Mission A.M.O.

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Environnement

 

Finances

 //08-18052017 - ECOFOLIO - Avenant à la convention d'adhésion relative à la collecte et au traitement des déchets papiers

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//04-18052017 - Budget principal 2017 - Décision modificative n°1 Télécharger ici

//05-18052017 - Budget des Ordures Ménagères - Budget des ordures ménagères 2017 - Décision

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Tourisme & Loisirs

 

//09-09182017 - Tarif pour la vente d'objets divers de promotion touristique et la location de vélo au sein de l'Office de tourisme communautaire

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>> Délibérations du Conseil communautaire du 23 mars 2017:

Compte rendu de séance : Télécharger ici

 

Finances

Economie

//02-23032017 - Approbation du compte de gestion du budget principal et des budgets annexes : service des ordures ménagères et du lotissement Z.A. Commerciale - exercice 2016 Télécharger ici

//09-23032017 - Pépinière d'entreprise - Z.A. les Vigneaux à Chabris - Atelier n°2 - Convention d'occupation précaire.

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//03-23032017 - Budget Principal - reprise des résultats de l'exercice 2016 au budget primitif 2017

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Voirie & Ouvrages d'Art

//04-23032017 - Budget des ordures ménagères - Reprise des résultats de l'exercice 2016 au budget primitif 2017 

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 //10-23032017 - Travaux de voirie - programme 2017 - mission de maîtrise d'oeuvre 

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//05-23032017 - Budget lotissement Z.A. Commerciale "Les Vigneaux" à Chabris - Reprise des résultats de l'exercice 2016 au budget lotissement Z.A. Commerciale "Les Vigneaux" 2017 

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Tourisme

//06-23032017 - Fiscalité - Vote des taux d'imposition de 2017 

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 //11-23032017 - Office de tourisme - Proposition de convention pour la vente de carte de pêche de la Gaule Chabriotte au sein de l'Office 

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//07-23032017 - Reversement de fiscalité - exercice 2017 

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 Environnement

//08-23032017 - Vote des subventions - Budget principal 2017  

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 //12-23032017 - fourniture de bacs à compost 

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//13-23032017 - Indemnités des élus - application du décret n°2017-85 du 26 janvier 2017  

 

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>> Délibérations du Conseil communautaire du 9 mars 2017:

Compte rendu de séance : Télécharger ici

Economie

Finances

 //01-09032017 -  Pépinière d'entreprise - Z.A. des "Vigneaux" à CHABRIS - demande de l'entreprise DIXYS pour mettre un terme à la location de l'atelier n°2 - Télécharger ici

//04-09032017 - Autorisation de crédits n°1 - Budget principal - exercice 2017

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//02-09032017 - Revitalisation de la Z.A. "Les Vigneaux" à Chabris - Validation de l'avant projet sommaire - demande de financements

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Immobilier Communautaire

 

//03-09032017 - Très haut débit - raccordement des zones de Port Marseil et de la Borde - Varennes-sur-Fouzon 3210 VAL-FOUZON

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//05-09032017 - Extension des ateliers communautaires à Chabris  - Avenants aux marchés de travaux - Télécharger ici

 

 Tourisme & Loisirs

 

Immobilier Scolaire et Périscolaire

//07-09032017 - Création de l'Office de tourisme communautaire Chabris  - Pays de Bazelle

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//06-09032017 - Programme de travaux 2015 - 2016 - Ecolé "Les Sorbiers" à Chabris - Réfection des sanitaires - Avenant aux marchés de travaux.  Télécharger ici

Fonctionnement

 

//08-09032017 - Élection d'un nouveau membre du bureau suite à la démission de M. Laurent IDASZAK Télécharger ici

 

>> Délibérations du Conseil communautaire du 16 février 2017:

Compte rendu de séance : Télécharger ici

Economie

Finances

 //01-16022017 - Création d'une Pépinière Tertiaire - 3, rue Grande à CHABRIS - Présentation du DCE

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//04-16022017 - Reprise de la gestion des bords du Cher par la Commune de CHABRIS - Modification de l'attribution de compensation 

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 //02-16022017 - Boulangerie Pâtisserie Multiservices - 11, rue Elie Granat à Varennes-sur-Fouzon - 36210 VAL-FOUZON - Quintus Financier - Consultation organisme bancaire

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//05-16022017 - Prévision de l'attribution de compensation notifiée aux communes pour 2017 

 

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//03-16022017 - Boulangerie Pâtisserie Multiservices - 11, rue Elie Granat à Varennes-sur-Fouzon - 36210 VAL-FOUZON - Bail commercial précaire avec M.Didier Ratel

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Immobilier Scolaire et Périscolaire

 

 

Environnement

//08-16022017 - Programme de travaux 2015 - 2016 - École "Les Sorbiers" à Chabris - Réfection des sanitaires - avenants aux marchés de travaux

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 //06-16022017 - Prestation entretien espaces verts proposée par l'ADPEP 36 - ESAT de Valençay - année 2017

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//09-16022017 - Programme de travaux 2015 - 2016 - École de Varennes-sur-Fouzon - Extension du bloc sanitaire et remise aux normes de deux classes - avenants aux marchés de travaux

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//13-16022017 - Résultat de la consultation pour la fourniture de sacs tri sélectif 

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Immobilier Communautaire

//14-16022017 - Fleurissement estival 2017 - résultat de la consultation pour la fourniture de plants

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//10-16022017 - Extension des ateliers communautaire à Chabris - Avenant aux marchés de travaux

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Tourisme & Loisirs

 

Ressources Humaines

//12-16022017 - Demande de mise à disposition du local appartenant à la Commune de Chabris situé place Albert Boivin entre la Mairie et la Communauté de Communes - occupation pour l'installation du point d'accueil tourisme

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//11-16022017 - Création d'un contrat d'accompagnement dans l'emploi consécutif à l'exercice de la compétence promotion du tourisme et accueil du personnel de l'office de tourisme suite à transfert.

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Equipement

 

Fonctionnement

//15-16022017 - Acquisition d'un immeuble classé Friche Commerciale en vue de la réhabilitation en local industriel à louer - Zone d'Activités "Les Vigneaux" à Chabris

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//16-16022017 - Dématérialisation des actes  - Demande d'abonnement au certificat électronique auprès de Certeurope

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