Publications 2016

Competences

>> Délibérations du Conseil communautaire du 8 décembre 2016 :

Compte rendu de séance : Bientôt disponible

Fonctionnement Economie

 //01-08122016 - Modification des statuts de la Communauté de Communes au 1er janvier 2017 - Application de la loi NOTRe n°2015-991 du 07 août 2015 - nouvelles compétences

Télécharger ici

//02-08122016 - Pépinière d'entreprise secteur tertiaire - rue Grande à Chabris - Financement de l'opération

Télécharger ici

 

 

Environnement

//02bis-08122016 - Maintien du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie pâtisserie multiservices - avenants aux marchés de travaux

 

Télécharger ici

 

 //11-08122016 - Tarif annuel de la redevance des ordures ménagères (REOM) - Exercice 2017

Télécharger ici

 

//03-08122016 - Participation financière  Groupement des entreprises de l'Arrondissement de Romorantin-Lanthenay (GEAR).

Télécharger ici

//14-08122016 - Indemnité de régisseur - exercices 2013 à 2016 - recettes du service régie des déchets - bacs à compost 

Télécharger ici

//04-08122016 - Société d'économie mixte - SEM36 - 90 avenue Charles de Gaulle - 36000 Châteauroux - décision de dissolution anticipée et de mise en liquidation amiable.

 Télécharger ici

//20-08122016 - Acquisition de sacs translucides jaunes pour la collecte sélective des emballages - Consultation d'entreprises 

Télécharger ici

//06-08122016 - Avis sur exercice du droit de préemption - bien situé Z.A. "Les Vigneaux" à Chabris et cadastre section ZP N°688

 

Télécharger ici

//21-08122016 - Fourniture des bacs à compost 

 

Télécharger ici

 

 

Ressources Humaines

//22-08122016 - Fleurissement 2017 - consultation d'entreprise 

 

 

Télécharger ici

//23-08122016 - Avenant au contrat type de reprise option filière plastique avec VALORPLAST 

 

 

 

Télécharger ici

//09-08122016 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel

 

Télécharger ici

Équipement et Urbanisme

//10-08122016 - Assurance du personnel - assurance risques statutaires - résultat de la consultation

 

 

Télécharger ici

//08-08122016 - Programme de travaux 2015 - 2016 - École de Varennes/Fouzon - Commune de Val-Fouzon - travaux d'extension du bloc sanitaire et remise aux normes de deux classes - avenants aux marchés de travaux 

 

 Télécharger ici

 

 

 

Finances

 

 

Tourisme & Loisirs

 

//15-08122016 - Prise en charge des frais généraux du budget principal 2016 par le budget du service des ordures ménagères 2016 

 Télécharger ici

//12-08122016 - Tarifs à la piscine de Chabris - exercice 2017 

 Télécharger ici

//16-08122016 - Budget du service des ordures ménagères - admissions en non valeur 

 Télécharger ici

//13-08122016 - Indemnité régisseur - exercice 2016 - recettes du service régie piscine

 Télécharger ici

//17-08122016 - Budget du service des ordures ménagères - annulation des titres prescrits - redevances ordures ménagères 

 Télécharger ici

 

 

Voirie & Ouvrage d'art

//18-08122016 - Virement de crédits - budget principal - DM4 

Télécharger ici

//05-08122016 - Equipement d'un système de vidéo protection du giratoire de la Z.A. "Les Vigneaux " à Chabris

 Télécharger ici

//19-08122016 - Virement de crédits - budget des ordures ménagères - DM3 

 Télécharger ici

>> Délibérations du Conseil communautaire du 29 septembre 2016 :

Compte rendu de séance : Télécharger ici

Fonctionnement Environnement

 //01-29092016 - Définition de l’intérêt communautaire

Télécharger ici

//10-29092016 - Rapport annuel sur le pris de la qualité du service public d'élimination des déchets - année 2015

Télécharger ici

// 01-bis-29092016 - Compétence économique -Zone touristique

Télécharger ici

//11-29092016 - Règlement du service de collecte des déchets ménagers et assimilés - Règlement de la REOM (Redevance des Ordures Ménagères) - Modification du règlement de la déchetterie "Bazell'éco"

 

Télécharger ici

//02-29092016 - Modification des statuts de la Communauté de communes au 1er janvier 2017 - Application de la loi NOTRe n°2015-991 du 07 août 2015 - Nouvelles compétences

Télécharger ici

//12-29092016 - RRéparation de la benne à ordures ménagères

Télécharger ici

 

 

Economie

 

Finances

//03-29092016 - Création d'un Centre Entrepreneurs Emploi à Chabris. Télécharger ici

 

//13-29092016 - Etablissement de la liste des locaux concernés par la taxe annuelle sur les friches commerciales - année 2017 

Télécharger ici

//04-29092016 - Maintien du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie pâtisserie multiservices - avenants aux marchés de travaux

Télécharger ici

//05-29092016 - Maintien du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie pâtisserie multiservices - modification du dossier financier suite au nouveau porteur de projet

 

Télécharger ici

//14-29092016 - Fiscalité : CFE : Exonération en faveur des médecins et des auxiliaires médicaux

 

Télécharger ici

//06-29092016 - Maintien du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie pâtisserie multiservices - autorisation d'installation délivrée à M. RATEL avant signature du bail

 

 

Télécharger ici

//15-29092016 - Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur des communes et établissements publics - exercice 2016 

Télécharger ici

//07-29092016 - Boulangerie multiservices de Dun-le-Poëlier 

Télécharger ici

 

 

Ressources Humaines

//17-29092016 - Contrat régional de solidarité territoriale du Pays de Valençay en Berry 2016 -2021 

Télécharger ici

//16-29092016 - Recrutement d'un agent non titulaire pour faire face à des besoins saisonniers à la piscine de Chabris

 

 Télécharger ici

Equipement & Urbanisme

 

//08-29092016 - Programme de travaux 2015-2016 - Ecole d'Anjouin - Travaux de remise aux normes de la classe et travaux de ravalement - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre.

Télécharger ici

//09-29092016 - Programme des travaux 2015 - 2016 - Ecole "Les Sorbiers" à Chabris - Location d'un local préfabriqué "sanitaires" pendant les travaux de remise aux normes des sanitaires.

Télécharger ici

>> Délibérations du Conseil communautaire du 26 juillet 2016 :

Compte rendu de séance : Télécharger ici

Fonctionnement Equipement & Urbanisme

 //01-26072016 - Modification de la composition des commissions communautaires

Télécharger ici

//03-26072016 - Programme de travaux 2015 - 2016 - Ecole d'Anjouin - Travaux de remise aux normes de la classe et travaux de ravalement - Résultat de la consultation des entreprises

Télécharger ici

 

 

Economie

 //04-26072016 - Programme des travaux 2015 - 2016 - Ecole "Les Sorbiers" à Chabris - Travaux de remise aux normes des sanitaires - Résultat de la consultation des entreprises

Télécharger ici

//02-26072016 - Maintien du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie pâtisserie multiservices - avenants aux marchés de travaux

Télécharger ici

 

//05-26072016 - Programme de travaux 2015 - 2016 - Ecole de Varennes/Fouzon commune des Val-Fouzon - Travaux d'extension du bloc sanitaire et remise aux normes de deux classes - Résultat de la consultation des entreprises

Télécharger ici

>> Délibérations du Conseil communautaire du 30 juin 2016 :

Compte rendu de séance : Télécharger ici

Fonctionnement Finances

 //01-30062016 - Composition de la commission d'appel d'offres

Télécharger ici

//07-30062016 - FPIC - 2016 - répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales

Télécharger ici

 

Economie

 //08-30062016 - Budget principal - admissions en non valeur

Télécharger ici

//02-30062016 - Création d'une pépinière d'entreprises secteur tertiaire rue grande à Chabris - résultat de la consultation pour les missions de contrôle technique - SPS - diagnostic amiante et plomp avant travaux.

Télécharger ici

 

//09-30062016 - Budget du service des ordures ménagères - admissions en non valeur

Télécharger ici

//10-30062016 - Virement de crédits - budget principal - DM32

Télécharger ici

//03-30062016 - Zone d'activités "Les Vigneaux" à Chabris - acquisition de terrains ZP 512 et ZP 804 - clause de non concurrence

 

Télécharger ici

//11-30062016 - Virement de crédits - budget des ordures ménagères - DM32

Télécharger ici

//04-30062016 - Bientôt disponible

//12-30062016 -Consultation organismes bancaires - emprunt pour finaliser l'opération immobilière de l'épicerie de Poulaines - Budget principal 2015

Télécharger ici

//05-30062016 - Varennes-sur-Fouzon - travaux de réhabilitation de l'immeuble, sis 11, rue Elie Granat à Varennes/Fouzon - aménagement de la boulangerie pâtisserie multiservices - assurance dommages ouvrages

 

Télécharger ici

 

Ressources Humaines

//13-30062016 - Emploi d'avenir - création d'un poste au sein du service technique

 Télécharger ici

 

Equipement & Urbanisme

 

// 06-30062016 - Programme de travaux 2015-2016 - Ecole "Les Marronniers" à Chabris - travaux de réfection du mur d'enceinte

Télécharger ici

 

>> Délibérations du Conseil communautaire du 19 mai 2016 :

Compte rendu de séance : Télécharger ici

 

Economie

Equipement & Urbanisme

//01-19052016 - Adhésion à l'Agence de Déeveloppement Economique de l'Indre (ADEI) - Désignation de représentants de la Communauté de communes

Télécharger ici

//03-19052016 - Travaux d'aménagement de l'école de Saint-Christophe-en-Bazelle - Création d'une salle périscolaire et de sanitaires - mise aux nomes accessibilité des personnes handicapées - Suivi des travaux - avenant n°1 au marché du lot n°10.

Télécharger ici

//02-19052016 - Pépinière d'entreprises - ZA "Les Vigneaux" à Chabris - Renouvellement de convention de bail précaire avec la SARL Ambulances Métivier - Atelier n°4 - 1er aout 2016 au 31 juillet 2019.

Télécharger ici

 

//04-19052016 - Ecole de Saint-Christophe-en-Bazelle - travaux de remaniage des couvertures au dessus du hall actuel et de la classe n°1

Télécharger ici

//06-19052016- Résultat de la consultation - 
fourniture de gaz naturel à la piscine de chabris

Télécharger ici

 

//05-19052016 - Maintien du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie Multiservices - Récapitulatif de l'opération - demande de financement auprès de l'Etat au titre du fonds de soutien à l'investissement public local.

Télécharger ici

//07-19052016- Immobilier communautaire - Piscine - Devis pour la réalisation de travaux divers de réparation et de clmatage de fuites.

Télécharger ici

//13-19052016- Exploitation de la Guinguette du Parc-Plage à Chabris - Saison estival 2016.

Télécharger ici

 

Environnement

 

Finances

//08-19052016 - Etude de nouvelles dispositions relatives à la collecte des déchets et à leur tarification - Modification du réglement intérieur de la déchetterie - Mise en place du réglement de la R.E.O.M e de la collecte des déchets. 

 Télécharger ici

 

//11-19052016 - Virement de crédit - Budget principal - DM1

Télécharger ici

//12-19052016 - Virement de crédit - Budget des ordures ménagères - DM1

Télécharger ici

//09-19052016 - Résultat de la consultation pour la mise en oeuvre du document d'objectif du site Nature 2000 - FR2410023 "Plateau de Chabris /La Chpelle-Montmartin" et demande d'aide financière - Période d'animation de juin 2016 à mai 2018

 

 Télécharger ici

 

//15-19052016 - Cotisation à l'association Bazelle Service - Exercice 2016.

 

Télécharger ici

//16-19052016 - Cotisation Pays de Valençay en Berry - Exercice 2016.

 

Télécharger ici

//10-19052016 - Déchetterie - Devis pour la modification de la signalétique

 

 Télécharger ici

//17-19052016 - Equipement service administratif - Devis pour le remplacement de postes informatiques.

 

 

Télécharger ici

//14-19052016 - Contrat d'entretien espaces verts - Parc-Plage à Chabris - Année 2016

 

 Télécharger ici

 

>> Délibérations du Conseil communautaire du 24 mars 2016 :

Compte rendu de séance : Télécharger ici

> Note synthétique retraçant les informations financières <

:: Budget principal - réalisations 2015 ::

Télécharger ici

:: Budget principal - prévisions 2016 ::

Télécharger ici

 

Finances

Economie

//01-24032016 - Compte administratif 2015

Télécharger ici

 

//10-24032016 - Convention de partenariat entrée la Communauté de communes Chabris - Pays de Bazelle et Initiative Indre.

Télécharger ici

//02-24032016 - Approbation du compte de gestion du budget principal et des budgets annexes : service des ordures ménagères et du lotissements ZA commerciale - exercice 2015.

Télécharger ici

// 12-24032016 - Maintien du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie Pâtisserie Multiservices - avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Cabinet BOITTE.

Télécharger ici

//03-24032016 - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées. 

Télécharger ici

 //13-24032016 - Maintien du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie Pâtisserie Multiservices - Avenant n°1 au lot n°5A marché attribué à l'entreprise FORGET de Chabris

Télécharger ici

//04-24032016 - Budget principal - Reprise des résultats de l'exercice 2015 au budget primitif 2016.

Télécharger ici

//14-24032016 - Création d'un pépinière d'entreprises - secteur tertiaire - rue Grande à Chabris - demande de subvention aurpès de l'Etat.

Télécharger ici

//05-24032016 - Budget des ordures ménagères- Reprise de l'exercice 2015 au budget primitif 2016.

Télécharger ici

//15-24032016 - Maintien du dernier commerce à Varennes/Fouzon - Boulangerie Pâtisserie Multiservice - récapitulatif de l'opération - demande de financement auprès de l'Etat au titre du fonds de soutien à l'investissement public local.

Télécharger ici

//06-24032016 - Budget lotissement ZA Commerciale "Les Vigneaux" à Chabris - Reprise des résultats de l'exercice 2015 au budget lotissement ZA Commerciale "Les Vigneaux" 2016.

Télécharger ici

//16-24032016 - Acquisition d'un immeuble classé "Friche commerciale" en vue de la réhabilitation en local industriel à louer - ZA "Les Vigneaux" à Chabris.

Télécharger ici

//07-24032016 - Fiscalité - Vote des taux d'imposition de 2016.

Télécharger ici

//18-24032016 - ZA des Vigneaux - Transaction de terrain pour l'extension de l'entreprise PSP - Convention de servitude pour l'entretien du fossé.

Bientôt disponible

//08-24032016 - Reversement de fiscalité - exercice 2016.

Télécharger ici

//19-24032016 - ZA des Vigneaux - Travaux de déviation du fossé d’écoulement des eaux pluviales pour permettre l'extension de l'usine PSP.

Télécharger ici

//09-24032016 - Vote des subventions - Budget principal 2016.

Télécharger ici

//20-24032016 - ZA des Vigneaux - Convention d'autorisation des deversement des eaux pluviales de l'entreprise INTERMETAL  dans le réseau public des eaux pluviales.

Téléchager ici

 

Ressources Humaines

 

Equipement & Urbanisme

//11-24032016 - Modification du tableau des emplois permanents au 1er avril 2016.

 Télécharger ici

//17-24032016 - Travaux d'aménagement de l'école de Saint-Christophe-en-Bazelle - Création d'une salle périscolaire et de sanitaires - Mise aux normes accessibilité des personnes à mobilité réduite - Suivi des Travaux - avenant n°1 au marché du lot n°4. 

Télécharger ici

 

Environnement

 

//21-24032016 - Engagement d'une consultation de marché public de prestations intellectuelles pour la mise en oeuvre du document d'objectif du site NATURA 2000 - FR2410023 "Plateau de Chabris / La-Chapelle-Montmartin" et demande d'aide financière - période de 2016 à 2018.

 Télécharger ici

//22-24032016 - Travaux d'extension des plates-formes des points propreté sur le territoire de la Communauté de communes.

 Télécharger ici

>> Délibérations du Conseil communautaire du 11 février 2016 :

Compte rendu de séance : Télécharger ici

 

Administration

Environnement

//01-11022016 - Modification des statuts de la Communauté de communes suite à la création de la Commune nouvelle de Val-Fouzon au 1er janvier 2016.

Télécharger ici

 

//13-11022016 - Entretien des espaces verts - Avenant n°8 à la convention d'intervention avec l'E.S.A.T. Valençay - exercice 2016.

 Télécharger ici

//02-11022016 - Modification des statuts du syndicat mixte du Pays de Valençay en Berry - Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant représentant la Communauté de communes Chabris-Pays de Bazelle.

Télécharger ici

//14-11022016 - Fleurissement estival 2016 - résultat de la convention pour la fourniture de plants.

 Télécharger ici

  

Equipement & Urbanisme

 

Economie

//07-11022016 - Immobilier scolaire - école de Dun-le-Poëlier - Travaux toiture.

Télécharger ici

//03-11022016 - Création d'un pépinière d'entreprises - secteur tertiare - rue Grande à Chabris - Validation de l'avant projet sommaire - demande de financements - assujettissement à la TVA.

Télécharger ici

//08-11022016 - Immobilier scolaire et périscolaire - programme travaux 2015 - école d'Anjouin résultat de la consultation pour les missions de contrôle technique SPS.

Télécharger ici

//04-11022016 - Acquisition d'un immeuble classé friche commerciale en vue de la réhabilitation en local industriel à louer. Zone d'Activités "Les Vigneaux".

Télécharger ici

//09-11022016 - Immobilier scolaire et périscolaire - programme travaux 2015 - école "Les Sorbiers" à Chabris - résultat de la consultation pour les missions de contrôle technique SPS

Télécharger ici

//05-11022016 - Pépinière d'entreprises - ZA "Les Vigneaux" à Chabris - Renouvellement convention de bail précaire avec M. David CAILLAUD - atelier n°3 - 15 février 2016 au 14 février 2019.

Télécharger ici

//10-11022016 - Immobilier scolaire et périscolaire - Programme des travaux 2015 - Ecole de Varennes/Fouzon - Résultat de la consultation pour les missions de contrôle technique SPS - Etude de sol.

Télécharger ici

//06-11022016 - Avis sur exercice du droit de préemption - bien situé ZA "Les Vigneaux" à Chabris et cadastre section ZP n°616,618, 620, 625, 627.

Télécharger ici

//11-11022016 - Immobilier communautaire - Extension des locaux techniques communautaire - ZA "Les Vigneaux" à Chabris - résultat de la consultation pour les missions de contrôle technique SPS- étude de sol.

Télécharger ici

//12-11022016 - Régularisation foncière de l'emprise de la pépinière situé ZA "Les Vigneaux" à Chabris - Acquisition d'un terrain à la Commune de Chabris - ZP94.

Télécharger ici

 

Voirie

  

Communication

//15-11022016 - Travaux de voirie - programme 2016 - mission de maîtrise d'oeuvre.

 Télécharger ici

 

//16-11022016 - Décompte de la régie publicitaire Mag' décembre 2015. 

Téléchager ici

 

//17-11022016 - Contrat d'hébergement site internet. 

Téléchager ici