Publications 2018

> Conseil communautaire du 13 février 2018 :

>> Compte rendu de séance :  bientôt disponible

Finances Ressources Humaines

>> 01-13022018 - Autorisation de crédits n°1 - budget principal - exercice 2018

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>> 06-13022018 - Mise à disposition d'agents des services techniques communaux des communes du territoire au sein de la Communauté de Communes Chabris Pays de Bazelle

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>> 02-13022018 - Prévision de l'attribution de compensation aux communes pour 2018

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>> 03-13022018 - Prévision de la dotation de solidarité attribué aux communes pour 2018

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>> 04-13022018 - Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations - institution de la taxe

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>> 05-13022018 - Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations - fixation du produit de la taxe 2018

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> Conseil communautaire du 16 janvier 2018 :

>> Compte rendu de séance :  bientôt disponible

 

GEMAPI Immobilier Communautaire

>> 01-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte de la Vallée du Fouzon

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>> 06-16012018 - Immobilier communautaire - Zone d'Activités "Les Vigneaux" à Chabris - Transaction de terrains avec les consorts Francillon

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>> 02-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte de la Vallée du Nahon

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>> 03-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte de la Vallée du Renon

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>> 04-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte de la Val de Cher

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>> 05-16012018 - Élection des représentants de la Communauté de Communes au sein du syndicat mixte d'aménagement du lit du Cher

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