Publications 2017

Rapport activités 2016

Le nouveau rapport de 2016 vient de paraître

A Lire

Rapport Annuel OM 2016

Prix et qualité du service public des ordures ménagères

A Lire

> Conseil communautaire du 21 septembre 2017 :

>> Compte rendu de séance :  bientôt disponible

 >>> Les délibérations du 21 septembre 2017 :

 

Fonctionnement

Économie

//01-21092017 - Compétences Communautaires : modification des statuts de la 3CPB dans le cadre de l'application de la loi NOTRe : Nouvelle compétence obligatoire à compter du 1er janvier 2018 : GEMAPI ( Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Innondations).

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//03-21092017 - Crédit Bail DEXIA / Communauté de Communes (Bâtiment industriel occupé par Intermétal) option d'achat de l'immeuble au terme du crédit bail

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Aménagement de l'Espace

 

//05-21092017 - Cession local artisanal Z.A. "Les Vigneaux" à Chabris

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//02-21092017 - Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Valençay en Berry

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//06-21092017 - Z.A. Port Marseil - Varennes sur Fouzon à VAL-FOUZON - avis de M. Barka suite à la proposition d'achat d'un terrain

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//07-21092017 - Varennes sur Fouzon à VAL-FOUZON - mise en vente d'un ancien immeuble commercial sis 9, rue Elie Granat

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//08-21092017 - Pépinière pour entreprises tertiaires - acquisition d'un immeuble sis 1, rue Grande à Chabris appartenant à M. Garrivet.

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Finances

 

//11-21092017 - Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonction de receveur des communes et établissement publics - exercice 2017

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//12-21092017 - convention de partenariat entre la 3CPB et BGE Indre

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//13-21092017 - Budget principal et budget des OM 2017 - décision modificative n°3

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//14-21092017 - Taxe foncière sur les propriétés non bâties - dégrèvement de la taxe afférente aux parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs.

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Ressources Humaines

 

//16-21092017 - Modification du tableau des emplois permanents au 1er octobre 2017

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> Conseil communautaire du 05 juillet 2017:

>> Compte rendu de séance :  Téléchargez ici

 >>> Les délibérations du 05 juillet 2017 :

Immobilier Communautaire

Économie

//01-05072017 - Proposition d'achat d'un immeuble sis 46, rue du Pont à Chabris

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//02-05072017 - Local artisanal - Z.A. les Vigneaux à Chabris - demande de l'entreprise JOE MOTOLOISIRS représentée par M. Thoreau pour résilier le bail commercial

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//03-05072017 - Proposition d'achat terrain sis Z.A. Port Marseil à Varennes-sur-Fouzon/ VAL-FOUZON - appartenant à la SCI Courtes représentée par M. Barka

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//04-05072017 - Etude d'opportunité et de faisabilité pour le projet d'une cuisine centrale en circuit court - Comprenant notamment la restauration collective, une cantine d'entreprises et un magasin de producteurs locaux.

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//06-05072017 - Proposition d'achat terrain sis 1, rue Grande à Chabris - appartenant à M. Garrivet

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//07-05072017 - Immeuble communautaire - Résultat de la consultation d'entreprises pour la réhabilitation de l'immeuble sis 3, rue Grande à Chabris en pépinière pour entreprises tertiaires - classement sans suite.

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Immobilier Scolaire et Péri-Scolaire

 

//24-05072017 - Proposition d'achat terrain sis Port Marseil à Varennes/Fouzon - VAL FOUZON - appartenant aux consorts Rousseau

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Finances

 //08-05072017 - Travaux de bâtiments école d'Anjouin

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//10-05072017 - Convention de partenariat entre la Communauté de communes Chabris - Pays de Bazelle et Initiative Indre

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//11-05072017 - Convention entre la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle et la Commune de Poulaines - Facturation des frais de chauffage de l'épicerie de Poulaines, sise 7, rue de la République, alimentée par le réseau de chaleur produit par la chaufferie bois de la communes de Poulaines

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 //09-05072017 - Travaux de bâtiments école de Poulaines

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//12-05072017 - Avenant N°1 à la convention de bail précaire établie entre la Communauté de Communes de Chabris Pays de Bazelle et Mlle Myriam ESSOUSSY - Local commercial "Epicerie" 7, rue de la République à Poulaines.

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Voirie & Ouvrages d'Art

//13-05072017 - Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)

 

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//19-05072017 - Assainissement pluvial de la zone d'activités "Les Vigneaux" à Chabris  

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//14-05072017 - Consultation organismes bancaires - emprunt pour finaliser l'opération immobilière de la boulangerie pâtisserie multiservices de Val-Fouzon - Budget principal 2017

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//15-05072017 - Budget principal 2017 - décision modificative n°2

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Tourisme & Loisirs

//16-05072017 - Budget des ordures ménagères 2017 - décision modificative n°2

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//20-05072017 - Avenant N°1 au tarif pour la vente d'objets divers de promotion touristique et la location de vélo au sein de l'Office de tourisme communautaire

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//17b-05072017 - Budget des ordures ménagères 2017 - vente du véhicule porteur de 26 tonnes

 

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//23-05072017 - Équipement de piscine - acquisition de vélos aquabiking

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//18-05072017 - Budget des ordures ménagères 2017 - vente d'un lot de trois bennes

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GEMAPI

 

Ressources Humaines

 //21-05072017 - Création d'une commission spécifique communautaire

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//22-05072017 - Services des ordures ménagères - contrat CUI CAE signé avec M. Jacky OUVRAT - avenant N°1 - augmentation du temps de travail

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//25-05072017 - Services piscine - remboursement de frais de déplacement et de formation 

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> Conseil communautaire du 18 mai 2017 :

>> Compte rendu de séance : Télécharger ici

>>> Les délibérations du 18 mai 2017 :

 

Immobilier Communautaire

Ressources Humaines

//01-18052017 - Revitalisation de la Zone d'Activités "Les Vigneaux" à Chabris - Dépot autorisation de construire pour le préau

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//06-18052017 - Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise, et de l'engagement professionnel.

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//02-18052017 - Extension des ateliers communautaires à Chabris - Avenants aux marchés de travaux

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//07-18052017 - Mise à disposition de M. Alexis Lebron agent de communication au sein des communes du territoire de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle

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//03-18052017 - Etude de gestion pour la mise en oeuvre d'un contrat d'exploitation des installations thermiques de la Communauté de Communes - Mission A.M.O.

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Environnement

 

Finances

 //08-18052017 - ECOFOLIO - Avenant à la convention d'adhésion relative à la collecte et au traitement des déchets papiers

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//04-18052017 - Budget principal 2017 - Décision modificative n°1 Télécharger ici

//05-18052017 - Budget des Ordures Ménagères - Budget des ordures ménagères 2017 - Décision

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 //10-18052017 - Acquisition d'un véhicule d'occasion - camion porteur 26 tonnes - Budget des ordures ménagères

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Tourisme & Loisirs

 

//09-09182017 - Tarif pour la vente d'objets divers de promotion touristique et la location de vélo au sein de l'Office de tourisme communautaire

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> Conseil communautaire du 23 mars 2017:

>> Compte rendu de séance : Télécharger ici

> Note synthétique retraçant les informations financières <

:: Budget principal - réalisations 2016 ::

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:: Budget principal - prévisions 2017 ::

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 >>> Les délibérations du 23 mars 2017 :

Finances

Economie

//02-23032017 - Approbation du compte de gestion du budget principal et des budgets annexes : service des ordures ménagères et du lotissement Z.A. Commerciale - exercice 2016 Télécharger ici

//09-23032017 - Pépinière d'entreprise - Z.A. les Vigneaux à Chabris - Atelier n°2 - Convention d'occupation précaire.

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//03-23032017 - Budget Principal - reprise des résultats de l'exercice 2016 au budget primitif 2017

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Voirie & Ouvrages d'Art

//04-23032017 - Budget des ordures ménagères - Reprise des résultats de l'exercice 2016 au budget primitif 2017 

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 //10-23032017 - Travaux de voirie - programme 2017 - mission de maîtrise d'oeuvre 

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//05-23032017 - Budget lotissement Z.A. Commerciale "Les Vigneaux" à Chabris - Reprise des résultats de l'exercice 2016 au budget lotissement Z.A. Commerciale "Les Vigneaux" 2017 

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Tourisme

//06-23032017 - Fiscalité - Vote des taux d'imposition de 2017 

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 //11-23032017 - Office de tourisme - Proposition de convention pour la vente de carte de pêche de la Gaule Chabriotte au sein de l'Office 

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//07-23032017 - Reversement de fiscalité - exercice 2017 

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 Environnement

//08-23032017 - Vote des subventions - Budget principal 2017  

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 //12-23032017 - fourniture de bacs à compost 

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//13-23032017 - Indemnités des élus - application du décret n°2017-85 du 26 janvier 2017  

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> Conseil communautaire du 9 mars 2017:

>> Compte rendu de séance : Télécharger ici

>>> Les délibérations du 09 mars 2017 :

 

Economie

Finances

 //01-09032017 -  Pépinière d'entreprise - Z.A. des "Vigneaux" à CHABRIS - demande de l'entreprise DIXYS pour mettre un terme à la location de l'atelier n°2 - Télécharger ici

//04-09032017 - Autorisation de crédits n°1 - Budget principal - exercice 2017

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//02-09032017 - Revitalisation de la Z.A. "Les Vigneaux" à Chabris - Validation de l'avant projet sommaire - demande de financements

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Immobilier Communautaire

 

//03-09032017 - Très haut débit - raccordement des zones de Port Marseil et de la Borde - Varennes-sur-Fouzon 3210 VAL-FOUZON

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//05-09032017 - Extension des ateliers communautaires à Chabris  - Avenants aux marchés de travaux - Télécharger ici

 

 Tourisme & Loisirs

 

Immobilier Scolaire et Périscolaire

//07-09032017 - Création de l'Office de tourisme communautaire Chabris  - Pays de Bazelle

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//06-09032017 - Programme de travaux 2015 - 2016 - Ecolé "Les Sorbiers" à Chabris - Réfection des sanitaires - Avenant aux marchés de travaux.  Télécharger ici

Fonctionnement

 

//08-09032017 - Élection d'un nouveau membre du bureau suite à la démission de M. Laurent IDASZAK Télécharger ici

 

> Conseil communautaire du 16 février 2017:

>> Compte rendu de séance : Télécharger ici

>>> Les délibérations du 16 février 2017 :

 

Economie

Finances

 //01-16022017 - Création d'une Pépinière Tertiaire - 3, rue Grande à CHABRIS - Présentation du DCE

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//04-16022017 - Reprise de la gestion des bords du Cher par la Commune de CHABRIS - Modification de l'attribution de compensation 

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 //02-16022017 - Boulangerie Pâtisserie Multiservices - 11, rue Elie Granat à Varennes-sur-Fouzon - 36210 VAL-FOUZON - Quintus Financier - Consultation organisme bancaire

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//05-16022017 - Prévision de l'attribution de compensation notifiée aux communes pour 2017 

 

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//03-16022017 - Boulangerie Pâtisserie Multiservices - 11, rue Elie Granat à Varennes-sur-Fouzon - 36210 VAL-FOUZON - Bail commercial précaire avec M.Didier Ratel

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Immobilier Scolaire et Périscolaire

 

 

Environnement

//08-16022017 - Programme de travaux 2015 - 2016 - École "Les Sorbiers" à Chabris - Réfection des sanitaires - avenants aux marchés de travaux

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 //06-16022017 - Prestation entretien espaces verts proposée par l'ADPEP 36 - ESAT de Valençay - année 2017

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//09-16022017 - Programme de travaux 2015 - 2016 - École de Varennes-sur-Fouzon - Extension du bloc sanitaire et remise aux normes de deux classes - avenants aux marchés de travaux

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//13-16022017 - Résultat de la consultation pour la fourniture de sacs tri sélectif 

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Immobilier Communautaire

//14-16022017 - Fleurissement estival 2017 - résultat de la consultation pour la fourniture de plants

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//10-16022017 - Extension des ateliers communautaire à Chabris - Avenant aux marchés de travaux

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Tourisme & Loisirs

 

Ressources Humaines

//12-16022017 - Demande de mise à disposition du local appartenant à la Commune de Chabris situé place Albert Boivin entre la Mairie et la Communauté de Communes - occupation pour l'installation du point d'accueil tourisme

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//11-16022017 - Création d'un contrat d'accompagnement dans l'emploi consécutif à l'exercice de la compétence promotion du tourisme et accueil du personnel de l'office de tourisme suite à transfert.

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Equipement

 

Fonctionnement

//15-16022017 - Acquisition d'un immeuble classé Friche Commerciale en vue de la réhabilitation en local industriel à louer - Zone d'Activités "Les Vigneaux" à Chabris

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//16-16022017 - Dématérialisation des actes  - Demande d'abonnement au certificat électronique auprès de Certeurope

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