Affichage légal > Arrêtés

Année 2024

Arrêté du Président n°2024-07-DM5> Portant virement de crédits

À télécharger ici

 

Mise en ligne le 03/10/2024

 

Arrêté du Président n°2024-06 >Modifiant les horaires d'ouverture de la piscine communautaire Aqua'Bazelle sise 40 A, rue Abel Bonnet à Chabris

À télécharger ici

 

Mise en ligne le 09/09/2024

 

Arrêté du Président n°2024-05-DM4 > Portant virement de crédits

À télécharger ici

Mise en ligne le 19/08/2024

 

Arrêté du Président n°2024-04b-DM3 > Portant virement de crédits

À télécharger ici

Mise en ligne le 19/08/2024

 

Arrêté du Président n°2024-03a > Modifiant les horaires d'ouverture de la piscine communautaire AQUA'BAZELLE sise 40 A rue Abel Bonnet à Chabris

À télécharger ici

Mise en ligne le 15/07/2024

 

Arrêté du Président n°2024-02-DM2 > Portant virement de crédits

À télécharger ici

Mise en ligne le 04/07/2024

 

Arrêté du Président n°2024-01-DM1 > Portant virement de crédits

À télécharger ici

Mise en ligne le 02/07/2024



Année 2023

Arrêté du Président n° 2023-09-DM9 > Portant virement de crédits en section de fonctionnement

>> À télécharger ici

 Mis en ligne le 06/12/2023

 

Arrêté du Président n° 2023-08-DM8 > Portant virement de crédits en section d'investissement

>> À télécharger ici

 Mis en ligne le 23/11/2023

 

Arrêté du Président n° 2023-07-DM6 > Portant virement de crédits en section d'investissement

>> À télécharger ici

 Mis en ligne le 22/11/2023

 

Arrêté du Président n° 2023-06 > Modifiant les horaires d'ouverture de la piscine communautaire AQUA'BAZELLE sise 40 A rue Abel Bonnet à CHABRIS

>> À télécharger ici

  Mis en ligne le 22/11/2023

 

Arrêté du Président n° 2023-05-DM4 > Portant virement de crédits en section de fonctionnement

>> À télécharger ici

 Mis en ligne le 29/06/2023

 

Arrêté du Président n° 2023-04-DM3 > Portant virement de crédits en section d'investissement

>> À télécharger ici

 Mis en ligne le 29/06/2023

 

Arrêté du Président n° 2023-03 > Modifiant les horaires d'ouverture de la piscine communautaire Aqua'Bazelle sise 40 A rue Abel Bonnet à CHABRIS

>> À télécharger ici

Mis en ligne le 20/06/2023

 

Arrêté du Président n° 2023-02-DM1 > Portant virement de crédits en section de fonctionnement

>> À télécharger ici

Mis en ligne le 16/05/2023

 

Arrêté du Président n° 2023-01 > Modifiant les horaires d'ouverture de la piscine communautaire Aqua'Bazelle sise 40 A rue Abel Bonnet à CHABRIS

>> À télécharger ici

Mis en ligne le 26/04/2023



Année 2022

Arrêté du Président n° 2022-06-DM8 > Portant virement de crédits en section de fonctionnement

>> À télécharger ici

Mis en ligne le 19/01/2023

 

Arrêté du Président n° 2022-05-DM7 > Portant virement de crédits en section de fonctionnement

>> À télécharger ici

Mis en ligne le 26/12/2022

 

Arrêté du Président n° 2022-04-DM5 > Portant virement de crédits en section de fonctionnement

>> À télécharger ici

 

Arrêté du Président n° 2022-03-DM4B > Portant virement de crédits en section d'investissement

>> À télécharger ici

 

Arrêté du Président n° 2022-02 > Modifiant les horaires d'ouverture de la piscine communautaire Aqua'Bazelle sise 40 A rue Abel Bonnet à CHABRIS

>> À télécharger ici

 

Arrêté du Président n° 2022-01-DM2 > Portant virement de crédits en section d'investissement

>> À télécharger ici

 



Année 2021

Arrêté du Président n° 2021-04-DM5 > Portant virement de crédits en section d'investissement

>> À télécharger ici

 

Arrêté du Président n° 2021-03b  > Prescrivant les horaires d'ouvertures de la piscine

>> À télécharger ici

 

Arrêté du Président n° 2021-02-DM3  > Portant virement de crédits en section d'investissement

>> À télécharger ici

 

Arrêté du Président n° 2021-01  > Renoncement à l'exercice des pouvoirs de police spéciale

>> À télécharger ici



Année 2020

Arrêté du Président n° 2020-04-DM5  > Portant virement de crédits en section d'investissement

>> À télécharger ici

 

Arrêté du Président n° 2020-03-DM4  > Portant virement de crédits en section d'investissement

>> À télécharger ici

 

Arrêté du Président n° 2020-02-DM2  > Portant virement de crédits en section de fonctionnement

 >> À télécharger ici

 

Arrêté du Président n° 2020-01-DM1  > Portant virement de crédits en section d'investissement

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Délégation de fonctions et de signature

Arrêté du Président n° 2020-01  > Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Fabrice VAURY, 1er Vice-Président de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle

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Arrêté du Président n° 2020-02  > Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Yves CRON, 2ème Vice-Président de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle

>> À télécharger ici

 

Arrêté du Président n° 2020-03  > Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard MARCHAND, 3ème Vice-Président de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle

>> À télécharger ici

 

Arrêté du Président n° 2020-04  > Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard VILLERETTE, 4ème Vice-Président de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle

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Arrêté du Président n° 2020-05  > Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Alain DERVILLE, 5ème Vice-Président de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle

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Arrêté du Président n° 2020-06  > Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jacques-Henri LEPREUX, 1er membre du Bureau de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle

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