Affichage légal > Arrêtés
Année 2023
Arrêté du Président n° 2023-09-DM9 > Portant virement de crédits en section de fonctionnement
Mis en ligne le 06/12/2023
Arrêté du Président n° 2023-08-DM8 > Portant virement de crédits en section d'investissement
Mis en ligne le 23/11/2023
Arrêté du Président n° 2023-07-DM6 > Portant virement de crédits en section d'investissement
Mis en ligne le 22/11/2023
Arrêté du Président n° 2023-06 > Modifiant les horaires d'ouverture de la piscine communautaire AQUA'BAZELLE sise 40 A rue Abel Bonnet à CHABRIS
Mis en ligne le 22/11/2023
Arrêté du Président n° 2023-05-DM4 > Portant virement de crédits en section de fonctionnement
Mis en ligne le 29/06/2023
Arrêté du Président n° 2023-04-DM3 > Portant virement de crédits en section d'investissement
Mis en ligne le 29/06/2023
Arrêté du Président n° 2023-03 > Modifiant les horaires d'ouverture de la piscine communautaire Aqua'Bazelle sise 40 A rue Abel Bonnet à CHABRIS
Mis en ligne le 20/06/2023
Arrêté du Président n° 2023-02-DM1 > Portant virement de crédits en section de fonctionnement
Mis en ligne le 16/05/2023
Arrêté du Président n° 2023-01 > Modifiant les horaires d'ouverture de la piscine communautaire Aqua'Bazelle sise 40 A rue Abel Bonnet à CHABRIS
Mis en ligne le 26/04/2023
Année 2022
Arrêté du Président n° 2022-06-DM8 > Portant virement de crédits en section de fonctionnement
Mis en ligne le 19/01/2023
Arrêté du Président n° 2022-05-DM7 > Portant virement de crédits en section de fonctionnement
Mis en ligne le 26/12/2022
Arrêté du Président n° 2022-04-DM5 > Portant virement de crédits en section de fonctionnement
Arrêté du Président n° 2022-03-DM4B > Portant virement de crédits en section d'investissement
Arrêté du Président n° 2022-02 > Modifiant les horaires d'ouverture de la piscine communautaire Aqua'Bazelle sise 40 A rue Abel Bonnet à CHABRIS
Arrêté du Président n° 2022-01-DM2 > Portant virement de crédits en section d'investissement
Année 2021
Arrêté du Président n° 2021-04-DM5 > Portant virement de crédits en section d'investissement
Arrêté du Président n° 2021-03b > Prescrivant les horaires d'ouvertures de la piscine
Arrêté du Président n° 2021-02-DM3 > Portant virement de crédits en section d'investissement
Arrêté du Président n° 2021-01 > Renoncement à l'exercice des pouvoirs de police spéciale
Année 2020
Arrêté du Président n° 2020-04-DM5 > Portant virement de crédits en section d'investissement
Arrêté du Président n° 2020-03-DM4 > Portant virement de crédits en section d'investissement
Arrêté du Président n° 2020-02-DM2 > Portant virement de crédits en section de fonctionnement
Arrêté du Président n° 2020-01-DM1 > Portant virement de crédits en section d'investissement
Délégation de fonctions et de signature
Arrêté du Président n° 2020-01 > Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Fabrice VAURY, 1er Vice-Président de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle
Arrêté du Président n° 2020-02 > Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Yves CRON, 2ème Vice-Président de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle
Arrêté du Président n° 2020-03 > Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard MARCHAND, 3ème Vice-Président de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle
Arrêté du Président n° 2020-04 > Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Bernard VILLERETTE, 4ème Vice-Président de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle
Arrêté du Président n° 2020-05 > Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Alain DERVILLE, 5ème Vice-Président de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle
Arrêté du Président n° 2020-06 > Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jacques-Henri LEPREUX, 1er membre du Bureau de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle