Affichage légal > Décisions de délégations

Décision de Bureau

du 1er juillet 2025

AMENAGEMENT DE L'ESPACE

DBU 01-01072025 > Avis sur exercice du droit de préemption urbain sur un terrain cadastré section ZP n°435 situé "Les Vigneaux" à Chabris

À télécharger ici

Mise en ligne le 01/07/2025



Décision du Président

du 18 juin 2025

IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE

DPDT 12-2025 >Local d'activités, 19 rue des Vigneaux - ZA Les Vigneaux à Chabris - Travaux de modification d'un portail existant - travaux de parking et VRD - Travaux de plomberie - Devis des entreprises EIRL AGS - LANDRE SAS - SARL BEAUFILS CHRISTOPHE

À télécharger ici

Mise en ligne le 20/06/2025



Décision du Président

du 23 mai 2025

ENVIRONNEMENT

DPDT 11-2025 > Finances - Acquisition d'un nettoyeur eau chaude - Devis de la Société PROLIANS

À télécharger ici

Mise en ligne le 27/05/2025



Décision de Bureau

du 22 mai 2025

AMENAGEMENT DE L'ESPACE

DBU 02-25052025 > Avis sur exercice du droit de préemption urbain sur deux ensembles immobiliers cadastrés section ZR n°249 situé 9, allées des Chênes - Zon Commerciale "Les Vigneaux" à Chabris et section ZP n°801 situé Le Tertre des Plantes - Zone d'Activités "Les Vigneaux" à Chabris

À télécharger ici

Mise en ligne le 28/05/2025



Décision du Président

du 28 avril 2025

RESSOURCES HUMAINES

DPDT 10-2025 > Service Environnement - Contrat saisonnier à durée déterminée

À télécharger ici

Mise en ligne le 30/04/2025



Décision du Président

du 11 avril 2025

RESSOURCES HUMAINES

DPDT 09-2025 > Service Environnement - Contrat saisonnier à durée déterminée

À télécharger ici

Mise en ligne le 11/04/2025



Décision du Président

du 04 avril 2025

RESSOURCES HUMAINES

DPDT 08-2025 > Service Environnement - Contrat saisonnier à durée déterminée

À télécharger ici

Mise en ligne le 07/04/2025



Décision du Président

du 21 février 2025

ENVIRONNEMENT

DPDT 07-2025 > Finances - Acquisition de bacs à compost - devis QUADRIA ENVIRONNEMENT

À télécharger ici

Mise en ligne le 25/02/2025



Décision de Bureau

du 20 février 2025

FONCTIONNEMENT COMMUNAUTAIRE

DBU 01-22022025 > Modification du règlement intérieur de la piscine Aqua'Bazelle située 40,A rue Abel Bonnet à Chabris

À télécharger ici

Mise en ligne le 03/03/2025



Décision du Président

du 07 février 2025

ENVIRONNEMENT

DPDT 06-2025 > Finances - Collecte et traitement des Déchets Dangereux des Ménages (DDM) issus de la déchetterie - Convention avec la Société RECYDIS

À télécharger ici

Mise en ligne le 10/02/2025

 

DPDT 05-2025 > Finances - Traitement des bois "B" issus de la déchetterie - Convention avec la Société Indre Environnement

À télécharger ici

Mise en ligne le 10/02/2025

 

DPDT 04-2025 > Finances - Enlèvement et traitement des végétaux issus de la déchetterie - Convention avec la Société Indre Environnement

À télécharger ici

Mise en ligne le 10/02/2025

 



Décision du Président

du 28 janvier 2025

ENVIRONNEMENT

DPDT 03-2025 > Finances - Fourniture de sacs jaunes translucides pour la collecte des emballages - Devis de la Société BARNIER

À télécharger ici

 Mise en ligne le 29/01/2025

 



Décision du Président

du 27 janvier 2025

ENVIRONNEMENT

DPDT 02-2025 > Finances - Tri des cartons et traitement des gravats issus de la déchetterie - Convention avec la Société COVED

À télécharger ici

 Mise en ligne le 29/01/2025

 

DPDT 01-2025 > Finances - Collecte des points d'apport volontaire flux des verres et des papiers - Convention avec la Société COVED

À télécharger ici

Mise en ligne le 29/01/2025