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Décisions de délégations

2025


Décision de Bureau

du 23 mai 2025

ENVIRONNEMENT

DPDT n°11-2025 > Finances - Acquisition d'un nettoyeur eau chaude - Devis de la Société PROLIANS

À télécharger ici

Mise en ligne le 27/05/2025



Décision du Président

du 22 mai 2025

AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE

DBU 01-22052025 > Avis sur exercice du droit de préemption urbain sur deux ensembles immobiliers cadastrés section ZR n°249 situé 9, Allée des Chênes - Zone Commerciale "Les Vigneaux" à Chabris et section n°ZP 801 situé Le Tertre des Plantes - Zone d'Activités "Les Vigneaux" à Chabris

À télécharger ici

Mise en ligne le 28/05/2025



Décision du Président

du 28 avril 2025

RESSOURCES HUMAINES

DPDT n°10-2025 > Service Environnement - Contrat saisonnier à durée déterminée

À télécharger ici

Mise en ligne le 30/04/2025



Décision du Président

du 11 avril 2025

RESSOURCES HUMAINES

DPDT n°09-2025 > Service Environnement - Contrat saisonnier à durée déterminée

À télécharger ici

Mise en ligne le 14/04/2025



Décision du Président

du 4 avril 2025

RESSOURCES HUMAINES

DPDT n°08-2025 > Service Environnement - Contrat saisonnier à durée déterminée

À télécharger ici

Mise en ligne le 07/04/2025



Décision de Bureau

du 20 février 2025

FONCTIONNEMENT COMMUNAUTAIRE

DBU n °01-20022025 > Modification du règlement intérieur de la piscine Aqua'Bazelle située 40, A rue Abel Bonnet à Chabris

À télécharger ici

Mise en ligne le 03/03/2025



Décision du Président

du 21 février 2025

ENVIRONNEMENT

DPDT n°07-2025 > Finances - Acquisition de bacs à compost - Devis QUADRIA ENVIRONNEMENT

À télécharger ici

Mise en ligne le 25/02/2025



Décisions du Président

du 7 février 2025

ENVIRONNEMENT

DPDT n°06-2025 > Finances - Collecte et traitement des Déchets Dangereux des Ménages (DDM) issus de la déchetterie - Convention avec la Société RECYDIS

À télécharger ici

Mise en ligne le 10/02/2025

 

DPDT n°05-2025 > Finances - Traitement des bois "B" issus de la déchetterie - Convention avec la Société INDRE ENVIRONNEMENT

À télécharger ici

Mise en ligne le 10/02/2025

 

DPDT n°04-2025 > Finances - Enlèvement et traitement des végétaux issus de la déchetterie - Convention avec la Société INDRE ENVIRONNEMENT

À télécharger ici

Mise en ligne le 10/02/2025



Décisions du Président

du 28 janvier 2025

ENVIRONNEMENT

DPDT n°03-2025 > Finances - Fourniture de sacs jaunes translucides pour la collecte des emballages - Devis de la Société BARBIER

À télécharger ici

Mise en ligne le 29/01/2025



Décisions du Président

du 27 janvier 2025

ENVIRONNEMENT

 

DPDT n°02-2025 > Finances - Tri des cartons et traitement des gravats issus de la déchetterie - Convention avec la Société COVED

À télécharger ici

Mise en ligne le 29/01/2025

 

DPDT n°01-2025 > Finances - Collecte des points d'apport volontaire flux des verres et des papiers - Convention avec la Société COVED

À télécharger ici

Mise en ligne le 29/01/2025