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Publications 2022
Conseil communautaire du 21 juillet 2022
>> Procès-verbal de la séance du 21 juillet 2022 : A télécharger ici
>> Liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire : A télécharger ici
Délibérations
ÉCONOMIE
02-21072022 > Chabris - Opération de réhabilitation d'anciens locaux en friche sis ZA "Les Vigneaux" à Chabris en vue d'y créer un plateau technique pour l'accueil d'un site de formation en Aquaponie - Résultats de la consultation d'entreprises - Attribution des lots n° 01 - 02 - 03 - 04 - 05 - 06 - 07 - 09 - Classement sans suite du lot n°8
03-21072022 > Aide à l'immobilier d'entreprises : CHABRIS : dossier d'attribution : Ent. TOPRAKLI n°01/2021 : avenant au contrat d'aide : modification durée d'exécution
04-21072022 > Aide à l'immobilier d'entreprises : CHABRIS : dossier d'attribution : SCI ACSL IMMO - Ent. ACSL AUTO n°02/2021 : avenant au contrat d'aide : modification durée d'exécution
VOIRIE
07-21072022 > Engagement de la consultation du marché de travaux de voirie pluriannuel pour la période de janvier 2023 à décembre 2026 - estimation de l'état indicateur et modalités de publication
IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE
05-21072022> Pépinière d'entreprises - ZA - Les Vignaux à Chabris - convention de bail précaire avec la SARL Ambulances Metivier - atelier n°4 - 1er août 2022 au 31 juillet 2025
ENVIRONNEMENT
01-21072022 > Marché de collecte, transport, traitement , tri et conditionnement des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communauté Chabris-Pays de Bazelle - Avenant n°1 aux lots n° 1 et n° 3
FINANCES
08-21072022> FPIC - 2022 - répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales - prélèvement.
09-21072022> FPIC - 2022 - répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales - reversement
10-21072022 > Budget principal 2022 - décision modificative n°1
11-21072022 > Régularisation des comptes 458
12-21072022> Contribution à l'association Bazelle Service - exercice 2022
13-21072022> Vente de composteurs à la Commune de Bagneux
AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
06-21072022 > Contrat régional de solidarité territoriale 2022- 2028
Conseil communautaire du 9 juin 2022
>> Procès-verbal de la séance du 9 juin 2022 : A télécharger ici
Délibérations
ENVIRONNEMENT
02-09062022 > Etude d'optimisation des collectes et de création d'une unité de traitement mutualisée des OMR - Poursuite de la réflexion sur la faisabilité de créer une unité de traitement commune pour l'ensemble des collectivités de l'Indre et deux de la Creuse
12-09062022 > Convention de partenariat flux aluminiums et souples du standard aluminium issu de la collecte séparée avec avec l'alliance pour le recyclage des capsules en aluminium
ÉCONOMIE
03-09062022 > Boulangerie Multiservices sise 4, place de la Quesnière à Dun-le-Poëlier - Etablissement d'un bail commercial avec M. JEANNE Sébastien à compter du 1er juillet 2022 pour une durée de 9 ans
04-09062022 > Opération de réhabilitation d'une friche (ancienne jardinerie) sis ZA "Les Vigneaux" à Chabris pour accueillir un centre de formation à l'aquaponie - Résultat de consultation - Infructuosité des lots 1-3-8 - Lancement d'une nouvelle consultation
11-09062022 > Avenant n°2 à la convention pour la mise en œuvre d'un partenariat économique entre la Région Centre - Val de Loire et les Communautés de Communes Chabris - Pays de Bazelle, de Châtillonnais en Berry, Ecueillé - Valençay et de la région de Levroux
FINANCES
05-09062022 > Marché de fourniture de gaz pour les locaux communautaires à compter du 1er juillet 2022
RESSOURCES HUMAINES
06-09062022 > Service environnement - Création de deux emplois permanents dans les groupements de communes regroupant moins de 15000 habitants
07-09062022 > Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée en application des articles L.332-24,
L.332-25 et L.332-26 du Code Général de la Fonction Publique
08-09062022 > Indemnité horaire pour travail du dimanche et des jours fériés
10-09062022 > Convention de prestation "Offre locale" avec le Comité National d'Action Sociale (CNAS) pour les entrées et activités de la piscine "Aqua'Bazelle" située à Chabris
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
01-09062022 > Communication sur les axes de réflexion et de périmètre ORT suite à l'élaboration du diagnostic du territoire
Conseil communautaire du
7 avril 2022
Délibérations
ENVIRONNEMENT
01-07042022 > Natura 2000 - Mise en œuvre du document d'objectifs du site Natura 2000 - Prestation complémentaire au marché actuel
VOIRIE
02-07042021 > Accord cadre à bons de commande : fabrication, fourniture, transport, mise en œuvre d'enduits superficiels d'usure et mise à niveau des accotements ainsi que reconstitution partielle de la structure de la chaussée pour les travaux routiers et autres de la Communauté de Communes Chabris - Pays de Bazelle - Approbation du dossier de consultation
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
03-07042022 > Maintien du dernier commerce - Boucherie de Poulaines - Travaux - Financement
FLEURISSEMENT
04-07042022 > Rapport de la commission - Résultat de la consultation pour le fleurissement 2022 - Définition d'un budget par commune et par habitant
RESSOURCES HUMAINES
05-07042022 > Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
07-07042022 > Modification du tableau des effectifs emplois permanents à compter du 1er mai 2022
08-07042022 > Renouvellement du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
FINANCES
06-07042022 > Fiscalité - Approbation des montants définitifs des attributions de compensation
09-07042022 > Approbation du compte de gestion du budget principal et des budgets annexes : service des ordures ménagères et du lotissement ZA Commerciale des Vigneaux - Exercice 2021
10-07042022 > Approbation des comptes administratifs du budget principal et des budgets annexes : service des ordures ménagères et du lotissement ZA Commerciale des Vigneaux - Exercice 2021
11-07042022 > Affectation des résultats de l'exercice 2021 au budget principal et au budget annexe 2022
12-07042022 > Fiscalité - Vote des taux d'imposition de 2022
13-07042022 > Fiscalité - Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2022
14-07042022 > Fiscalité - Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) - Fixation du produit de la taxe 2022
15-07042022 > Vote des subventions - Budget principal 2022
16-07042022 > Adoption du budget primitif 2022 du budget principal
17-07042022 > Adoption du budget annexe du lotissement de la zone commerciale "Les Vigneaux" 2022
18-07042022 > Tourisme - Tarifs pour la vente d'objets divers de promotion touristique et la location de vélos au sein de l'Office de Tourisme Communautaire
19-07042022 > Tarifs entrées et activités - Piscine Aqua'Bazelle à Chabris
Conseil communautaire du
27 janvier 2022
>> Compte rendu sommaire de séance :
>>Procès-verbal de séance :
Délibérations
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
01-27012022 > Finances - Demande d'aide financière à l'investissement immobilier sollicitée par la SCI SERENA - Dans le cadre de l'implantation de la SARL AIDICOM sur la ZA "Les Vigneaux" - 3 rue des Vigneaux à Chabris, représentée par M. CARROY Gilles
03-27012022 > Maintien du dernier commerce - Boucherie de Poulaines
ÉCONOMIE
04-27012022 > Val-Fouzon - Local commercial Salon de Coiffure sis 13 rue Élie Granat - Varennes-sur-Fouzon - Renouvellement du bail commercial avec Mme COCHEREAU Charlotte à compter du 1er avril 2022 pour une durée de 9 ans
IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE
02-27012022 > Opération de réhabilitation d'ancien locaux en friche sise "ZA Les Vigneaux" à Chabris en plateau technique pour la création d'un site de formation en Aquaponie - Avenant au contrat de maîtrise d'œuvre - Demande de subventions - Actualisation du plan de financement
06-2701-2022 > Finances - installation de capteurs de CO2 dans les locaux scolaires et périscolaires du territoire
ZONE D'ACTIVITÉS
05b-27012022 >
Zone d'activités "Les Vigneaux" à Chabris - Cession de terrains au profit de l'entreprise SETS
>> À télécharger ici
FINANCES
07-27012022 > Fiscalité - Prévision de l'attribution de compensation notifiée aux communes pour 2022
08-27012022 > Budget principal - Ouverture anticipée de crédits d'investissement sur l'exercice 2022 - Autorisations d'engagement des opérations
09-27012022 > Piscine Aqua'Bazelle contrat de maintenance et d'entretien des installations techniques de chauffage - Centrale d'air - Traitement d'eau
AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
10-27012022 > Ressources Humaines - Chef de projet - Programme "Petites Villes de Demain" et opération de revitalisation du territoire
RESSOURCES HUMAINES
11-27012022 > Organisation du temps de travail des agents communautaires - Mise en place des 1607 heures
12-27012022 > Service Environnement - Avenants aux contrats Parcours Emploi Compétence (PEC)
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