L'Intercommunalité > Affichage Légal / Publications 2023
Publications 2024
Conseil communautaire du 11 avril 2024
>> Procès-verbal de séance de conseil du 11 avril 2024
Disponible prochainement
>> Liste des délibérations examinée par le Conseil communautaire : à télécharger ici
Mise en ligne le 16/04/2024
FINANCES
05-11042024 > Bâtiment INTER METAL à Chabris - Réparation du RoofTop du local menuiserie - Devis Société ALPHA SERVICES
Mise en ligne le 22/04/2024
06-11042024 > Approbation des comptes de gestion du Budget Principal et du Budget Annexe du Lotissement ZA Commerciale - Exercice 2023
Mise en ligne le 23/04/2024
07-11042024 > Approbation des des comptes administratifs du Budget Principal et du Budget Annexe du Lotissement ZA Commerciale - Exercice 2023
Mise en ligne le 23/04/2024
08-11042024 > Affectation des résultats de l'exercice 2023 au Budget Principal et au Budget Annexe du Lotissement ZA Commerciale des Vigneaux 2024
Mise en ligne le 23/04/2024
09B-11042024 > Fiscalité - Vote des taux d'imposition pour 2024
Mise en ligne le 29/04/2024
10-11042024 > Fiscalité - Vote du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
Mise en ligne le 18/04/2024
11-11042024 > Fiscalité - Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations - Fixation du produit de la taxe 2024
Mise en ligne le 18/04/2024
13-11042024 > Fiscalité - Approbation des montants définitifs des attribution de compensation
Mise en ligne le 23/04/2024
14-11042024 > Adoption du Budget Primitif du Budget Principal
Mise en ligne le 23/04/2024
15-11042024 > Adoption du Budget Annexe du Lotissement de la Zone Commerciale Les Vigneaux 2024
Mise en ligne le 23/04/2024
ÉCONOMIE
01-11042024 > Zone d'activités les Vigneaux Chabris - Protocole d'accord transactionnel signé entre la Communauté de Communes Chabris-Pays de Bazelle et la Société Plastic System Packaging (PSP) - Cession de parcelles de terrain à la Société PSP
Mise en ligne le 16/04/2024
02-11042024 > Zone d'activités les Vigneaux Chabris - Protocole d'accord transactionnel signé entre la Communauté de Communes Chabris-Pays de Bazelle et la Société Plastic System Packaging (PSP) - Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à la Société PSP
Mise en ligne le 16/04/2024
EAU ET ASSAINISSEMENT
03-11042024 > Marché pour la réalisation des schémas directeurs d'assainissement des eaux usées sur le territoire intercommunal - Etude de transfert de compétences eau assainissement - Résultat de la consultation
Disponible prochainement
RESSOURCES HUMAINES
04-11042024 > Prime Pouvoir d'achat exceptionnelle - Validation du projet d'attribution par le Comité Social Territorial du Centre de Gestion de l'Indre
Mise en ligne le 16/04/2024
OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE / PETITES VILLES DE DEMAIN
16-11042024 > Projet de territoire "plan de paysage 2024" - Appel à projet - Candidature de la Communauté de Communes Chabris-Pays de Bazelle
Disponible prochainement
AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
17-11042024 > Avis sur schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage
Mise en ligne le 16/04/2024
Conseil communautaire du 29 février 2024
>> Procès-verbal de séance de conseil du 29 février 2024
Disponible prochainement
>> Liste des délibérations examinée par le Conseil communautaire Télécharger ici
Mise en ligne le 06/03/2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
01-29022024 > Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2023
Mise en ligne le 06/03/2024
RESSOURCES HUMAINES
04-29022024 > Service Environnement - Budget Principal - Création d'un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC) à compter du 11 mars 2024 pour une durée d'un an
Mise en ligne le 06/03/2024
05-29022024 > Modification de la délibération n°12-15122022 du 15 décembre 2022 relative à la création d'un emploi permanent en vertu de l'article 332-8-3 du Code Général de la Fonction Publique Territoriale au sein du service Piscine : Migration du poste vers le service Environnement
Mise en ligne le 06/03/2024
06-29022024 > Renouvellement du contrat de projet à temps complet -Service Espace 2eco - France services - Articles 332-24 ; 332-25 ; 332-26 du Code Général de la Fonction Publique Territoriale à compter du 1er mai 2024
Mise en ligne le 06/03/2024
VOIRIE
07-29022024 > Accord cadre à bon de commande : Fabrication, fourniture, transports, mise en œuvre d'enduits superficiels d'usure et mise à niveau des accotements ainsi que la reconstitution partielle de la structure de la chaussée pou les travaux routiers - Programme travaux 2024 - Approbation du contrat de maîtrise d'œuvre du Cabinet BIA GEO
Mise en ligne le 06/03/2024
ENVIRONNEMENT
08-29022024 > Consultation commune proposée par le SYTOM de Châteauroux pour la vente des matières premières secondaires (matériaux issus des collectes de déchets)
Mise en ligne le 06/03/2024
FINANCES
02-29022024 > Fiscalité - Prévision de l'attribution de compensation (AC) notifiée aux communes pour 2024
Mise en ligne le 06/03/2024
03-29022024 > Budget Principal - Ouverture anticipée de crédits d'investissement sur l'exercice 2024 - Autorisation d'engagement des opérations
Mise en ligne le 14/03/2024
09-29022024 > Acquisition d'Equipements de Protection Individuelle (EPI) pour les agents communautaires
Mise en ligne le 06/03/2024
10-29022024 > Entretien hebdomadaire des vêtements de travail des agents communautaires - Proposition de l'Association AGIR de Châteauroux
Mise en ligne le 08/03/2024
IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE
11B-29022024 > Local Office de Tourisme - Travaux de rénovation et d'aménagement - Actualisation du plan de financement
Mise en ligne le 27/03/2024
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
12-29022024 > Espace 2eco - Convention de partenariat triennale avec BGE Berry-Touraine - Participation financière au poste de responsable de développement économique
Mise en ligne le 08/03/2024
IMMOBILIER PERISCOLAIRE
13-29022024 > Convention Territorial Globale - Engagement de l'étude pour l'accueil des enfants de moins de 3 ans et des jeunes âgés entre 12 et 17 ans - Création et désignation des membres du Comité de Pilotage
Mise en ligne le 08/03/2024
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