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Publications 2024


Conseil communautaire du 11 avril 2024


>> Procès-verbal de séance de conseil du 11 avril 2024

Disponible prochainement

>> Liste des délibérations examinée par le Conseil communautaire : à télécharger ici

Mise en ligne le 16/04/2024


ÉCONOMIE

01-11042024 > Zone d'activités les Vigneaux Chabris - Protocole d'accord transactionnel signé entre la Communauté de Communes Chabris-Pays de Bazelle et la Société Plastic System Packaging (PSP) - Cession de parcelles de terrain à la Société PSP

À télécharger ici

Mise en ligne le 16/04/2024

 

02-11042024 >  Zone d'activités les Vigneaux Chabris - Protocole d'accord transactionnel signé entre la Communauté de Communes Chabris-Pays de Bazelle et la Société Plastic System Packaging (PSP) - Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à la Société PSP

À télécharger ici

Mise en ligne le 16/04/2024

RESSOURCES HUMAINES

04-11042024 > Prime Pouvoir d'achat exceptionnelle - Validation du projet d'attribution par le Comité Social Territorial du Centre de Gestion de l'Indre

À télécharger ici

Mise en ligne le 16/04/2024

 


AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

17-11042024 > Avis sur schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage

À télécharger ici

Mise en ligne le 16/04/2024



Conseil communautaire du 29 février 2024


>> Procès-verbal de séance de conseil du 29 février 2024

Disponible prochainement

>> Liste des délibérations examinée par le Conseil communautaire Télécharger ici

Mise en ligne le 06/03/2024

 


ADMINISTRATION GÉNÉRALE

01-29022024 > Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2023

À télécharger ici

Mise en ligne le 06/03/2024


RESSOURCES HUMAINES

04-29022024 > Service Environnement - Budget Principal - Création d'un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC) à compter du 11 mars 2024 pour une durée d'un an

À télécharger ici

Mise en ligne le 06/03/2024

 

05-29022024 > Modification de la délibération n°12-15122022 du 15 décembre 2022 relative à la création d'un emploi permanent en vertu de l'article 332-8-3 du Code Général de la Fonction Publique Territoriale au sein du service Piscine : Migration du poste vers le service Environnement

À télécharger ici

Mise en ligne le 06/03/2024

 

06-29022024 > Renouvellement du contrat de projet à temps complet -Service Espace 2eco - France services - Articles 332-24 ; 332-25 ; 332-26 du Code Général de la Fonction Publique Territoriale à compter du 1er mai 2024

À télécharger ici

Mise en ligne le 06/03/2024


VOIRIE

07-29022024 > Accord cadre à bon de commande : Fabrication, fourniture, transports, mise en œuvre d'enduits superficiels d'usure et mise à niveau des accotements ainsi que la reconstitution partielle de la structure de la chaussée pou les travaux routiers - Programme travaux 2024 - Approbation du contrat de maîtrise d'œuvre du Cabinet BIA GEO 

À télécharger ici

Mise en ligne le 06/03/2024


ENVIRONNEMENT

08-29022024 > Consultation commune proposée par le SYTOM de Châteauroux pour la vente des matières premières secondaires (matériaux issus des collectes de déchets)

À télécharger ici

Mise en ligne le 06/03/2024

FINANCES

02-29022024 > Fiscalité - Prévision de l'attribution de compensation (AC) notifiée aux communes pour 2024

À télécharger ici

Mise en ligne le 06/03/2024

 

03-29022024 > Budget Principal - Ouverture anticipée de crédits d'investissement sur l'exercice 2024 - Autorisation d'engagement des opérations

À télécharger ici

Mise en ligne le 14/03/2024

 

09-29022024 > Acquisition d'Equipements de Protection Individuelle (EPI) pour les agents communautaires

À télécharger ici

Mise en ligne le 06/03/2024

 

10-29022024 > Entretien hebdomadaire des vêtements de travail des agents communautaires - Proposition de l'Association AGIR de Châteauroux

À télécharger ici

Mise en ligne le 08/03/2024


IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE

11B-29022024 > Local Office de Tourisme - Travaux de rénovation et d'aménagement - Actualisation du plan de financement

À télécharger ici

Mise en ligne le 27/03/2024


DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

12-29022024 > Espace 2eco - Convention de partenariat triennale avec BGE Berry-Touraine - Participation financière au poste de responsable de développement économique

À télécharger ici

Mise en ligne le 08/03/2024


IMMOBILIER PERISCOLAIRE

13-29022024 > Convention Territorial Globale - Engagement de l'étude pour l'accueil des enfants de moins de 3 ans et des jeunes âgés entre 12 et 17 ans - Création et désignation des membres du Comité de Pilotage

À télécharger ici

Mise en ligne le 08/03/2024



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