L'Intercommunalité > Affichage Légal / Délibérations du conseil communautaire
Conseil communautaire du 06 JUIN 2024
>> Procès-verbal de séance de conseil du 06 juin 2024
Disponible prochainement
>> Liste des délibérations examinée par le Conseil communautaire : à télécharger ici
Mise en ligne le 13/06/2024
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
01-06062024 > Approbation des procès-verbaux des conseils communautaires du 29 février 2024 et du 11 avril 2024
Mise en ligne le 13/06/2024
ECONOMIE
02-06062024 > Finances - Fonds Partenarial Economie de Proximité - Demande d'aide financière sollicitée par la Société MDC Personnalisation pour l'achat de matériels professionnels
Mise en ligne le 25/06/2024
ENVIRONNEMENT
03-06062024 > Convention de partenariat flux petits aluminiums et souples du standard aluminiums issus de la collecte séparée avec l'Alliance pour le Recyclage des Capsules en Aluminium (ARCA)
Mise en ligne le 13/06/2024
04-06062024 > Opération de communication sur les déchets - Distribution de sacs à pain aux boulangeries du territoire de la Communauté de Communes Chabris-Pays de Bazelle
Mise en ligne le 01/07/2024
05-06062024 > Service Environnement - Renouvellement d'un emploi permanent dans les communes de moins de 1000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15000 habitants
Mise en ligne le 13/06/2024
06-06062024 >> Service Environnement - Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d'activité en application de l'article L.332-23-1 du Code Général de la Fonction Publique Territoriale
Mise en ligne le 13/06/2024
07-06062024 > Service Technique - Renouvellement d'un emploi permanent dans les communes de moins de 1000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15000 habitants
Mise en ligne le 13/06/2024
08-06062024 > Service Espace 2eco - Renouvellement d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée
Mise en ligne le 13/06/2024
09-06062024 > Service Piscine - Création et renouvellement de deux emplois permanents dans les communes de moins de 1000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15000 habitants
Mise en ligne le 13/06/2024
10-06062024 > Service Piscine - Renouvellement d'un emploi permanent dans les communes de moins de 1000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15000 habitants
Mise en ligne le 13/06/2024
11-06062024 > Service Piscine - Création d'un emploi permanent dans les communes de moins 1000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15000 habitants
Mise en ligne le 14/06/2024
VOIRIE
12-06062024 > Réalisation de travaux de pontage des fissures à opérer sur l'ensemble des voies communautaires - Validation du devis de la Société R.C.A
Mise en ligne le 01/07/2024
FINANCES
13C-06062024 > Piscine Aqua'Bazelle - Modification de la grille tarifaire à compter du 6 juillet 2024
Mise en ligne le 12/07/2024
Conseil communautaire du 11 avril 2024
>> Procès-verbal de séance de conseil du 11 avril 2024 : à télécharger ici
Mise en ligne le 17/06/2024
>> Liste des délibérations examinée par le Conseil communautaire : à télécharger ici
Mise en ligne le 16/04/2024
FINANCES
05-11042024 > Bâtiment INTER METAL à Chabris - Réparation du RoofTop du local menuiserie - Devis Société ALPHA SERVICES
Mise en ligne le 22/04/2024
06-11042024 > Approbation des comptes de gestion du Budget Principal et du Budget Annexe du Lotissement ZA Commerciale - Exercice 2023
Mise en ligne le 23/04/2024
07-11042024 > Approbation des des comptes administratifs du Budget Principal et du Budget Annexe du Lotissement ZA Commerciale - Exercice 2023
Mise en ligne le 23/04/2024
08B-11042024 > Affectation des résultats de l'exercice 2023 au Budget Principal et au Budget Annexe du Lotissement ZA Commerciale des Vigneaux 2024
Mise en ligne le 03/05/2024
09B-11042024 > Fiscalité - Vote des taux d'imposition pour 2024
Mise en ligne le 29/04/2024
10-11042024 > Fiscalité - Vote du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
Mise en ligne le 18/04/2024
11-11042024 > Fiscalité - Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations - Fixation du produit de la taxe 2024
Mise en ligne le 18/04/2024
12-11042024 > Vote des subventions - Budget Principal 2024
Mise en ligne le 23/04/2024
13-11042024 > Fiscalité - Approbation des montants définitifs des attribution de compensation
Mise en ligne le 23/04/2024
14-11042024 > Adoption du Budget Primitif du Budget Principal
Mise en ligne le 23/04/2024
15-11042024 > Adoption du Budget Annexe du Lotissement de la Zone Commerciale Les Vigneaux 2024
Mise en ligne le 23/04/2024
ÉCONOMIE
01-11042024 > Zone d'activités les Vigneaux Chabris - Protocole d'accord transactionnel signé entre la Communauté de Communes Chabris-Pays de Bazelle et la Société Plastic System Packaging (PSP) - Cession de parcelles de terrain à la Société PSP
Mise en ligne le 16/04/2024
02-11042024 > Zone d'activités les Vigneaux Chabris - Protocole d'accord transactionnel signé entre la Communauté de Communes Chabris-Pays de Bazelle et la Société Plastic System Packaging (PSP) - Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à la Société PSP
Mise en ligne le 16/04/2024
EAU ET ASSAINISSEMENT
03-11042024 > Marché pour la réalisation des schémas directeurs d'assainissement des eaux usées sur le territoire intercommunal - Etude de transfert de compétences eau assainissement - Résultat de la consultation
Mise en ligne le 03/05/2024
04-11042024 > Prime Pouvoir d'achat exceptionnelle - Validation du projet d'attribution par le Comité Social Territorial du Centre de Gestion de l'Indre
Mise en ligne le 16/04/2024
OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE / PETITES VILLES DE DEMAIN
16-11042024 > Projet de territoire "plan de paysage 2024" - Appel à projet - Candidature de la Communauté de Communes Chabris-Pays de Bazelle
Mise en ligne le 03/05/2024
AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
17-11042024 > Avis sur schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage
Mise en ligne le 16/04/2024
Conseil communautaire du 29 février 2024
>> Procès-verbal de séance de conseil du 29 février 2024 Télécharger ici
Mise en ligne le 13/06/2024
>> Liste des délibérations examinée par le Conseil communautaire Télécharger ici
Mise en ligne le 06/03/2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
01-29022024 > Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2023
Mise en ligne le 06/03/2024
04-29022024 > Service Environnement - Budget Principal - Création d'un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC) à compter du 11 mars 2024 pour une durée d'un an
Mise en ligne le 06/03/2024
05-29022024 > Modification de la délibération n°12-15122022 du 15 décembre 2022 relative à la création d'un emploi permanent en vertu de l'article 332-8-3 du Code Général de la Fonction Publique Territoriale au sein du service Piscine : Migration du poste vers le service Environnement
Mise en ligne le 06/03/2024
06-29022024 > Renouvellement du contrat de projet à temps complet -Service Espace 2eco - France services - Articles 332-24 ; 332-25 ; 332-26 du Code Général de la Fonction Publique Territoriale à compter du 1er mai 2024
Mise en ligne le 06/03/2024
07-29022024 > Accord cadre à bon de commande : Fabrication, fourniture, transports, mise en œuvre d'enduits superficiels d'usure et mise à niveau des accotements ainsi que la reconstitution partielle de la structure de la chaussée pou les travaux routiers - Programme travaux 2024 - Approbation du contrat de maîtrise d'œuvre du Cabinet BIA GEO
Mise en ligne le 06/03/2024
ENVIRONNEMENT
08-29022024 > Consultation commune proposée par le SYTOM de Châteauroux pour la vente des matières premières secondaires (matériaux issus des collectes de déchets)
Mise en ligne le 06/03/2024
FINANCES
02-29022024 > Fiscalité - Prévision de l'attribution de compensation (AC) notifiée aux communes pour 2024
Mise en ligne le 06/03/2024
03-29022024 > Budget Principal - Ouverture anticipée de crédits d'investissement sur l'exercice 2024 - Autorisation d'engagement des opérations
Mise en ligne le 14/03/2024
09-29022024 > Acquisition d'Equipements de Protection Individuelle (EPI) pour les agents communautaires
Mise en ligne le 06/03/2024
10-29022024 > Entretien hebdomadaire des vêtements de travail des agents communautaires - Proposition de l'Association AGIR de Châteauroux
Mise en ligne le 08/03/2024
IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE
11B-29022024 > Local Office de Tourisme - Travaux de rénovation et d'aménagement - Actualisation du plan de financement
Mise en ligne le 27/03/2024
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
12-29022024 > Espace 2eco - Convention de partenariat triennale avec BGE Berry-Touraine - Participation financière au poste de responsable de développement économique
Mise en ligne le 08/03/2024
IMMOBILIER PERISCOLAIRE
13-29022024 > Convention Territorial Globale - Engagement de l'étude pour l'accueil des enfants de moins de 3 ans et des jeunes âgés entre 12 et 17 ans - Création et désignation des membres du Comité de Pilotage
Mise en ligne le 08/03/2024
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