L'Intercommunalité > Affichage Légal / Délibérations 2025 du conseil communautaire
Conseil communautaire du 29 avril 2025
>> Liste des délibérations examinée par le Conseil communautaire : A télécharger ici
Mise en ligne le 12/05/2025
>> Procès-verbal de la séance de conseil du 29 avril 2025
Disponible prochainement
ECONOMIE
01-29042025 > Finances - Fonds de proximité - Demande d'aide financière sollicitée par l'EURL IERACITANO ANGELICA représentée par Mme Angélica IERACITANO gérante pour l'achat de matériel et travaux de devanture du salon de coiffure "ANGE EXP'HAIR" 13, rue du Pont 36210 CHABRIS
Mise en ligne le 15/05/2025
02-29042025 > Local d'activités situé 19, rue des Vigneaux à Chabris - Résiliation de bail commercial par la Société OSLAB
Mise en ligne le 15/05/2025
03-29042025 > Local d'activités situé 19, rue des Vigneaux - ZA Les Vigneaux à Chabris - Mise en place d'un bail précaire avec la Société ICB (Ingénierie Construction Bâtiment)
Mise en ligne le 15/05/2025
OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (ORT)
06-29042025 > Elaboration d'un "Plan Paysage" - Appel à projet "Plan Paysage" 2025 - Candidature de la Communauté de Communes Chabris-Pays de Bazelle
Mise en ligne le 15/05/2025
Conseil communautaire du 10 avril 2025
>> Liste des délibérations examinée par le Conseil communautaire : A télécharger ici
Mise en ligne le 18/04/2025
>> Procès-verbal de la séance de conseil du 10 avril 2025
Disponible prochainement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
01-10042025 > Approbation des procès-verbaux des conseils communautaires du 05 décembre 2024 et du 30 janvier 2025
Mise en ligne le 24/04/2025
FINANCES
02-10042025 > Contribution pour le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) sollicitée par le Pays de Valençay en Berry - Exercice 2024
Mise en ligne le 24/04/2025
03-10042025 > Approbation des comptes de gestion du Budget Principal et du Budget Annexe du Lotissement ZA Commerciale - Exercice 2024
Mise en ligne le 24/04/2025
04-10042025 > Approbation des comptes administratifs du Budget Principal et du Budget Annexe du Lotissement ZA Commerciale - Exercice 2024
Mise en ligne le 24/04/2025
05-10-042025 > Affectation des résultats de l'exercice 2024 au Budget Principal et au Budget Annexe du Lotissement ZA Commercial des Vigneaux 2025
Mise en ligne le 24/04/2025
06-10042025 > Fiscalité - Vote des taux d'imposition pour 2025
Mise en ligne le 24/04/2025
07-10042025 > Fiscalité - Vote du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2025
Mise en ligne en 24/04/2025
08-10042025 > Fiscalité - Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations - Fixation du produit de la taxe 2025
Mise en ligne le 24/04/2025
09-10042025 > Fiscalité - Approbation des montants définitifs des attributions de compensation pour l'exercice 2025
Mise en ligne le 24/04/2025
10-10042025 > Vote des subventions - Budget Principal 2025
Mise en ligne le 24/04/2025
11-10042025 > Tourisme - Tarif pour la vente d'objets divers de promotion touristique et la location de vélo au sein de l'Office de Tourisme Communautaire
Mise en ligne le 22/04/2025
12-10042025 > Piscine Aqua'Bazelle - Modification de la grille tarifaire à compter du 05 juillet 2025
Mise en ligne le 22/04/2025
13-10042025 > Adoption du Budget Primitif 2025 du Budget Principal
Mise en ligne le 24/04/2025
14-10042025 > Adoption du Budget Annexe du Lotissement de la Zone Commerciale Les Vigneaux 2025
Mise en ligne le 24/04/2025
ECONOMIE
15-10042025 > Convention pour la mise en œuvre d'un partenariat économique entre la Région Centre Val de Loire - Dev'Up - le Syndicat Mixte du Pays de Valençay en Berry et les Communautés de Communes Chabris-Pays de Bazelle - Châtillonnais-en-Berry - Ecueillé-Valençay et Levroux Boischaut Champagne - Période 2025-2028
Mise en ligne le 28/05/2025
16-10042025 > Multiservices, 5 rue de la Mairie à Saint-Christophe-en-Bazelle - Mise en place d'un bail commercial
Mise en ligne le 02/05/2025
MOBILITE - AOM LOCALE
17-10042025 > Mise à disposition par la Région Centre-Val de Loire de deux véhicules électriques avec bornes de recharge - Détermination des sites d'implantation sur le territoire de la Communauté de Communes Chabris-Pays de Bazelle
Mise en ligne le 23/05/2025
18-10042025 > Création d'un service de police intercommunale
Mise en ligne le 23/05/2025
IMMOBILIER SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE
19-10042025 > Révision du programme de travaux 2025 et des demandes de financement
Mise en ligne le 05/06/2025
IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE
21-10042025 > Cession d'une parcelle de terrain située à Chabris cadastrée section ZD n°229 - Rapport de l'estimation des domaines
Mise en ligne le 14/05/2025
RESSOURCES HUMAINES
22-10042025 > Service Environnement - Budget Principal - Création d'un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC) à compter du 22 avril 2025 pour une durée d'un an
Mise en ligne le 24/04/2025
23-10042025 > Annulation de la délibération n°05-29022024 du 29 février 2024 relative à la migration d'un poste vers le service Environnement
Mise en ligne le 24/04/2025
24-10042025 > Service Technique - Création d'un emploi permanent dans les communes de moins de 1000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15000 habitants - Poste d'agent technique / chauffeur
Mise en ligne le 24/04/2025
25-10042025 > Service Environnement - Création d'un emploi permanent dans les communes de moins de 1000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15000 habitants - Poste d'agent de prévention des déchets
Mise en ligne le 24/04/2025
26-10042025 > Service piscine - Création d'un emploi permanent dans les communes de moins de 1000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15000 habitants - Poste d'agent d'accueil et d'entretien
Mise en ligne le 24/04/2025
27-10042025 > Modification du tableau des effectifs au 1er mai 2025
Mise en ligne le 24/04/2025
ENVIRONNEMENT
28-10042025 > Contrat type pour la collecte sélective avec CITEO pour la période 2025-2029
Mise en ligne le 24/04/2025
29-10042025 > Avenant n°4 à la convention d'Entente Intercommunale pour le tri des emballages ménagers et assimilés
Mise en ligne le 24/04/2025
30-10042025 > Entente Intercommunale - Bilan quantitatif et qualitatif pour 2024
Mise en ligne le 24/10/2025
31-10042025 > Entente Intercommunale - Coût de prestation pour l'exercice 2025
Mise en ligne le 24/04/2025
32-10042025 > Approbation et signature du contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin avec les éco organismes
Mise en ligne le 24/04/2025
Conseil communautaire du 30 janvier 2025
>> Liste des délibérations examinée par le Conseil communautaire : À télécharger ici
Mise en ligne le 06/02/2025
>> Procès-verbal de séance de conseil du 30 janvier 2025 : À télécharger ici
Mise en ligne le 22/04/2025
ECONOMIE
01B30012025 > Pépinière d'entreprises tertiaires - Espace 2eco - 3 rue Grande à Chabris - Bail d'occupation précaire ( convention d'accompagnement et de mise à disposition de moyens) conclu avec la SARL JARDEN pour la location du bureau n°6 d'une durée de 24 mois
Mise en ligne le 13/02/2025
ZONE D'ACTIVITÉS
02-30012025 > ZA Les Vigneaux à Chabris - Travaux de viabilisation pour l'extension de la rue de la Noue - Parcelle n°ZP 992 et alentours
Mise en ligne le 11/04/2025
FINANCES
03-30012025 > Fiscalité - Prévision de l'attribution de compensation (AC) notifiée aux communes pour 2025
Mise en ligne le 06/02/2025
04B-30012025 > Budget Principal - Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2025
Mise en ligne le 03/03/2025
05-30012025 > Piscine Aqua'Bazelle - Création d'un tarif pour les animations à thème
Mise en ligne le 06/02/2025
RESSOURCES HUMAINES
06-30012025 > Convention d'adhésion avec l'Association Interprofessionnelle pour la Santé en Milieu du Travail (AISMT 36) - Prise en charge du suivi médical des agents communautaire à compter de 2025
Mise en ligne le 06/02/2025
SERVICES COMMUNAUTAIRES
07-30012025 > Espace 2eco situé 3 rue Grande à Chabris - Adoption d'un règlement pour l'utilisation du matériel numérique mis à disposition au sein de l'espace numérique
Mise en ligne le 06/02/2025
VOIRIE
08-30012025 > Fleurissement - Définition des orientations et du budget par commune pour 2025
Mise en ligne le 10/02/2025
09-30012025 > Programme travaux 2025 - Approbation du contrat de maîtrise d'œuvre du Cabinet BIA GEO
Mise en ligne le 06/02/2025
IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE
10-30012025 > Hôtel communautaire - Travaux de rénovation énergétique
Mise en ligne le 06/02/2025
11-30012025 > Bâtiments scolaires et périscolaires à Val-Fouzon - Opération d'investissement - Travaux de charpente couverture et menuiseries extérieures - Rénovation intérieure et thermique
Mise en ligne le 19/02/2025
12-30012025 > Bâtiments scolaires et périscolaires à Poulaines - Opération d'investissement - Rénovation thermique - Travaux extérieurs
Mise en ligne le 19/02/2025
IMMOBILIER SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE
13-30012025 > Programme travaux 2025 - Demandes de financement
Mise en ligne le 06/02/2025
NATURA 2000
14-30012025 > Animation du site Natura 2000 - FR 2410023 "Plateau de CHABRIS / LA CHAPELLE MONTMARTIN"
- Engagement d'une consultation d'entreprises dans le cadre d'un marché public de service pour la mise en œuvre du document d'objectifs du site - 2025
- Demande d'aide financière de l'animation 2025
- Convention d'animation à compter de 2026
Mise en ligne le 06/03/2025
GEMAPI
15-30012025 > Syndicat Mixte Interdépartemental du Bassin du Cher Sauvage (SMIBCS) : Modification de l'article 5 des statuts - Changement d'adresse du siège sociale
Mise en ligne le 06/02/2025
16-30012025 > Programme d'Etudes Préalables (PEP) Cher Médian et aval - Convention de financement des études et des travaux d'investissement pour la protection du système d'endiguement au niveau du territoire de la Communauté de Communes Chabris-Pays de Bazelle - Période 2025-2028
Mise en ligne le 11/04/2025
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