Affichage légal > Décisions de délégations 2022-1

Décisions de délégations

2022

Décision du Président du

16 décembre 2022

IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE

DPDT 33-2022 > Ressources Humaines - Formations Gestion de la paie

>> À télécharger ici

 

Mise en ligne le 19/01/2023

 

DPDT 32-2022 > Boucherie de Poulaines - Travaux - Devis PROLIANS et MDC PERSONNALISATION

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 19/01/2023

 



Décision du Président du

13 décembre 2022

FINANCES 

DPDT 31-2022> Réparation camion benne bi-compartimentée SCANIA - Devis J.V.I

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 19/01/2023



Décision du Président du

8 décembre 2022

RESSOURCES HUMAINES

DPDT 30-2022 > Service Piscine - Contrat d'accroissement temporaire d'activités

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 26/12/2022



Décision du Président du

17 novembre 2022

FINANCES 

DPDT 29-2022> Piscine "Aqua'Bazelle" - Contrat de maintenance entretien de la coupole - Société BC MAINTENANCE ÉQUIPEMENTS MOBILES

>> À télécharger ici

Mise en ligne le 26/12/2022



Décisions du Président du

2 novembre 2022

FINANCES 

DPDT 28-2022> Acquisition d'une cuve pour stocker le carburant nécessaire au fonctionnement des véhicules des services Techniques et Environnement - Devis de la PICOTY CENTRE

>> À télécharger ici

 

DPDT 27-2022> Acquisition de vêtements de travail pour les agents des services Techniques et Environnement - devis de la Société PROLIANS

>> À télécharger ici



Décisions du Bureau du

13 octobre 2022

RESSOURCES HUMAINES

 DBU 01-13102022 > Service Environnement - Création d'un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (PEC) à compter du 31 octobre au 30 octobre 2023

>> À télécharger ici

 

DBU 02-13102022 > Service Environnement et Technique - Accroissement temporaire d'activité - Contrat à durée déterminée à compter du 1er décembre 2022

>> À télécharger ici

 

DBU 03-13102022 > Service Piscine - Accroissement temporaire d'activité - Contrat à durée déterminée à compter du 1er novembre 2022

>> À télécharger ici

 


IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE

DBU 04-13102022 > Modification du règlement intérieur de la piscine Aqua'Bazelle située 40, A rue Abel Bonnet à Chabris

>> À télécharger ici

 

DBU 06-13102022 > Bâtiments scolaires et périscolaires à Poulaines - Opération d'investissement travaux de menuiseries extérieures - Opération n°99

>> À télécharger ici

 

DBU 07-13102022 > Bâtiments scolaires et périscolaires à Val-Fouzon - Travaux de charpente couverture et menuiseries extérieures - Opération n°63

>> À télécharger ici


FINANCES 

DBU 05-13102022 > Budget Principal - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Créances éteintes

>> À télécharger ici



Décision du Président du

30 septembre 2022

RESSOURCES HUMAINES

DPDT 26-2022> Service Piscine - Contrat saisonnier à durée déterminée

>> À télécharger ici

 



Décision du Président du

19 septembre 2022

ÉCONOMIE

DPDT 25b-2022 > Acquisition de moquette et rouleaux double face pour l'organisation du Village Entreprises du 8 novembre 2022

>> À télécharger ici

 



Décision du Président du

16 septembre 2022

ENVIRONNEMENT

DPDT 25-2022 > Finances - Acquisition d'un container maritime pour le stockage des déchets d'équipements électriques et électroniques à la déchetterie

>> À télécharger ici

 



Décision du Président du

15 septembre 2022

ÉCONOMIE

DPDT 24b-2022> Pépinières d'entreprises - ZA Les Vigneaux à Chabris - Atelier n°2 - Convention bail précaire avec la SAS INTER METAL à compter du 19 septembre 2022 et jusqu'au 31 janvier 2023

>> À télécharger ici



Décision du Président du

14 septembre 2022

RESSOURCES HUMAINES

DPDT 24-2022> Service Piscine - Contrat saisonnier à durée déterminée

>> À télécharger ici



Décision du Président du

13 septembre 2022

RESSOURCES HUMAINES

DPDT 23-2022> Elaboration du document unique d'évaluation des risques professionnels et du diagnostic des risques psychosociaux - Convention d'assistance prévention et évaluation des risques avec le Centre de Gestion de l'Indre

>> À télécharger ici



Décision du Président du

9 septembre 2022

IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE

DPDT 22B-2022 > Piscine "Aqua'Bazelle" à Chabris - Contrat de Services et de maintenance - Système de billetterie d'accès à la piscine. 

>> À télécharger ici



Décision du Président du

7 septembre 2022

IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE

DPDT 21-2022 > Pépinière d'entreprises - ZA "Les Vigneaux" - Atelier n°3 - Devis SARL 2B ALU - Remplacement panneau porte sectionnelle

>> À télécharger ici